ENTRETIEN MENAGER DES LOCAUX DE SARTHE HABITAT : Siège social, agences locales et bureaux de correspondants de site
Sarthe Habitat
La consultation donnera lieu à des marchés ordinaires pour les lots 01, 05 et 06 et à des marchés réservés pour les lots n° 02, 03 et 04, traités à prix globaux et forfaitaires et à prix unitaires. Les montants des prestations sur bordereaux de prix unitaires sont définis dans les pièces du marché. En application des dispositions des articles des articles L2112-2, L.2113-12 à L.2113-14 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage › Services de nettoyage de poubelles
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
- • Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-27 | Avis de marché |
| 2026-03-25 | Avis de marché |
| 2026-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN MENAGER DES LOCAUX DE SARTHE HABITAT : Siège social, agences locales et bureaux de correspondants de site
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Le mans siege
Description du marché: ENTRETIEN DES LOCAUX LE MANS SIEGE
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2030-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Le mans metropole
Description du marché: ENTRETIEN DES LOCAUX LE MANS METROPOLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sable sur sarthe
Description du marché: ENTRETIEN DES LOCAUX SABLE SUR SARTHE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LA FLECHE, MONTVAL et LA CHARTRE
Description du marché: ENTRETIEN DES LOCAUX LA FLECHE MONTVAL LA CHARTRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LA FERTE BERNARD et CONNERRE
Description du marché: ENTRETIEN DES LOCAUX LA FERTE BERNARD CONNERRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: CONLIE et MAMERS
Description du marché: ENTRETIEN DES LOCAUX CONLIE MAMERS
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Mans
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-02 16:00:00 📅
Lieu: Le Mans
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sarthe Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue des Sables d'Or
Code postal: 72000
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HENRION Guy
Courrier électronique: webmaster@sarthe-habitat.fr 📧
Téléphone: 0243437272 📞
URL: http://www.sarthe-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786664 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786664 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 043-146484 (2026-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN MENAGER DES LOCAUX DE SARTHE HABITAT : Siège social, agences locales et bureaux de correspondants de site
Numéro de référence:
EMLSH
Brève description:
La consultation donnera lieu à des marchés ordinaires pour les lots 01, 05 et 06 et à des marchés réservés pour les lots n° 02, 03 et 04, traités à prix globaux et forfaitaires et à prix unitaires.
Les montants des prestations sur bordereaux de prix unitaires sont définis dans les pièces du marché.
En application des dispositions des articles des articles L2112-2, L.2113-12 à L.2113-14 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi
Afficher plus
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Le mans siege
Description du marché: ENTRETIEN DES LOCAUX LE MANS SIEGE
Produits/services supplémentaires:
Objectif social promu: Autre
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2030-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Le mans metropole
Description du marché: ENTRETIEN DES LOCAUX LE MANS METROPOLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Sable sur sarthe
Description du marché: ENTRETIEN DES LOCAUX SABLE SUR SARTHE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: LA FLECHE, MONTVAL et LA CHARTRE
Description du marché: ENTRETIEN DES LOCAUX LA FLECHE MONTVAL LA CHARTRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: LA FERTE BERNARD et CONNERRE
Description du marché: ENTRETIEN DES LOCAUX LA FERTE BERNARD CONNERRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: CONLIE et MAMERS
Description du marché: ENTRETIEN DES LOCAUX CONLIE MAMERS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Mans
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-02 16:00:00 📅
Lieu: Le Mans
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sarthe Habitat
Numéro d'enregistrement national:
14022
Adresse postale: 3 rue des Sables d'Or
Code postal: 72000
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HENRION Guy
Courrier électronique: webmaster@sarthe-habitat.fr 📧
Téléphone: 0243437272 📞
URL: http://www.sarthe-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1786664 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1786664 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le règlement de la consultation fixe l'ensemble des documents à produire au titre de la candidature notamment relatifs aux capacités juridiques, techniques, professionnelles, financières et économiques ainsi que l'ensemble des pièces constitutives de l'offre.
Critères de sélection des candidatures
Garantie de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière
Capacités techniques et professionnelles
Les candidatures pourront être valablement éliminées en raison de non-conformité du dossier administratif et/ou en raison de garanties ou capacités techniques, financières et professionnelles manifestement insuffisantes pour exécuter les prestations, objet de la présente consultation.
Les candidats doivent impérativement se référer au règlement de la consultation afin de constituer leur dossier de candidature et d'offre
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Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
3ECA8300-9885-2FDF-D08E2D9470A086D7
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 043-146484 (2026-02-27)
Avis de marché (2026-03-25)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-07 16:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2cfb0d7a-efa1-4fa1-918c-adb5ffcc34fd-01
Source: OJS 2026/S 061-211547 (2026-03-25)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-07 16:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
79A7A909-CD5D-0E50-F5370C7D7E1F9796
Organe de révision
79A7A8FA-FADD-F6C9-6E6034BACCDCA11F
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 02/04/2026 à 16h00 au plus tard. Lire 07/04/2026 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/04/2026 à 16h00 au plus tard. Lire 07/04/2026 à 16h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 2cfb0d7a-efa1-4fa1-918c-adb5ffcc34fd-01
Source: OJS 2026/S 061-211547 (2026-03-25)
Avis d'attribution de marché (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 652 252 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): critères sociétaux et sociaux
Qualité globale du dossier
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): critère économique (prix issus tableaux de fréquence 50% + prix issus total Dqe 10%)
Critère de coût (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-12 📅
Titre: Le Mans Siege
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 325 318 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Reseau services onet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue De Bel Air
Code postal: 44470
Commune postale: Carquefou
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 170 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Adapei de la sarthe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte De Parce
Code postal: 72200
Commune postale: Le Bailleul
Région: Sarthe 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 51 900 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66 856 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Aber
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue Henri Polles
Code postal: 35136
Commune postale: Saint-Jacques-De-La-Lande
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 68 010 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe entretien nettoyage industriel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 Rue De Valenton
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2026/S 132-480039 (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 652 252 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Périodes Dates
Période ferme Du 01/07/2026 au 30/06/2027
Reconduction n° 01 Du 01/07/2027 au 30/06/2028
Reconduction n° 02 Du 01/07/2028 au 30/06/2029
Reconduction n° 03 Du 01/07/2029 au 30/06/2030
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): critères sociétaux et sociaux
Qualité globale du dossier
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): critère économique (prix issus tableaux de fréquence 50% + prix issus total Dqe 10%)
Critère de coût (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026/098
Date de conclusion du contrat: 2026-06-12 📅
Titre: Le Mans Siege
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 325 318 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Reseau services onet
Numéro d'enregistrement national:
1786664-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue De Bel Air
Code postal: 44470
Commune postale: Carquefou
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 170 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Adapei de la sarthe
Numéro d'enregistrement national:
1786664-1-2-1
Adresse postale: Rte De Parce
Code postal: 72200
Commune postale: Le Bailleul
Région: Sarthe 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 51 900 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1786664-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1786664-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66 856 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Aber
Numéro d'enregistrement national:
1786664-1-5-1
Adresse postale: 4 Rue Henri Polles
Code postal: 35136
Commune postale: Saint-Jacques-De-La-Lande
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 68 010 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe entretien nettoyage industriel
Numéro d'enregistrement national:
1786664-1-6-1
Adresse postale: 35 Rue De Valenton
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
F322616E-F538-870D-F280DA746962EA17
Organe de révision
F3226159-DCB9-E94D-6D3D4FB0AC29FEFE
Source: OJS 2026/S 132-480039 (2026-07-10)
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