Entretien et curage des avaloirs et dessableurs
CC du SAULNOIS
concernent l’entretien et curage des avaloirs, grilles transversales, dessableurs, postes de relevage, déversoirs d’orage (en charge ou non) et tout type d’ouvrage d’assainissement pour des débouchages exceptionnels, des communes de la Communauté de Communes du Saulnois ainsi que de ses 7 zones d’activités, de son centre technique et de ses 4 déchèteries communautaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-12 | Avis de marché |
| 2026-03-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et curage des avaloirs et dessableurs
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs 📦
Description
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Communauté de Communes du SAULNOIS
14 TER place de la Saline
Code postal: 57170
Ville: Chateau-salins
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-17 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC du SAULNOIS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 ter place de la saline
Code postal: 57170
Commune postale: Chateau-salins
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: marches@cc-saulnois.fr 📧
Téléphone: +33 387051111 📞
URL: www.cc-saulnois.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://webmarche.adullact.org/entreprise/consultation/505585?orgAcronyme=u6i 🌏
URL de participation: https://webmarche.adullact.org/entreprise/consultation/505585?orgAcronyme=u6i 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: www.strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 031-105678 (2026-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et curage des avaloirs et dessableurs
Numéro de référence:
2026-02
Brève description:
concernent l’entretien et curage des avaloirs, grilles transversales, dessableurs, postes de relevage, déversoirs d’orage (en charge ou non) et tout type d’ouvrage d’assainissement pour des débouchages exceptionnels, des communes de la Communauté de Communes du Saulnois ainsi que de ses 7 zones d’activités, de son centre technique et de ses 4 déchèteries communautaires.
Afficher plus
Produits/services: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs 📦
Description
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Communauté de Communes du SAULNOIS
14 TER place de la Saline
Code postal: 57170
Ville: Chateau-salins
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-17 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC du SAULNOIS
Numéro d'enregistrement national:
245 701 206 00147
Adresse postale: 14 ter place de la saline
Code postal: 57170
Commune postale: Chateau-salins
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: marches@cc-saulnois.fr 📧
Téléphone: +33 387051111 📞
URL: www.cc-saulnois.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://webmarche.adullact.org/entreprise/consultation/505585?orgAcronyme=u6i 🌏
URL de participation: https://webmarche.adullact.org/entreprise/consultation/505585?orgAcronyme=u6i 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
24570120600147
Adresse postale: 31, avenue de la paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: www.strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 031-105678 (2026-02-12)
Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Description
Identifiant interne:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:30:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-03-13 📅
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 105678-2026
Source: OJS 2026/S 053-184343 (2026-03-16)
Objet
Description
Identifiant interne:
0
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:30:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
24570120600147
Informations complémentaires
Organe de révision
17540005000019
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
ORG-0001
Nouvelle valeur
Texte:
la pièce "Détail Quantitatif Estimatif" a été ajoutée au DCE. la DLRO a été décalée au 30/03/26
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-03-13 📅
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 105678-2026
Source: OJS 2026/S 053-184343 (2026-03-16)
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