ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Commune de Montesson
Entretien des espaces verts sur le territoire de la commune de Montesson et du SIVOM de la Boucle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Entretien des massifs, des haies et l'entretien manuel des pieds d'arbres de la Commune de Montesson et du SIVOM de la Boucle de Seine.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Marché réservé ayant comme support des prestations d'entretien des surfaces engazonnées, le ramassage des feuilles, et le désherbage mécanique des pieds d'arbres de la Commune de Montesson et du SIVOM de la Boucle de Seine.
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Fauchage des bords de route et fossés de la Commun de Montesson.
Description du marché: Fauchage
Code postal: 78360
Ville: Montesson
Autres informations sur le renouvellement: période initiale 12 mois et renouvelable 3 fois 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commun de Montesson et du SIVOM
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Montesson
Numéro d'enregistrement national:
Département: Yvelines
Adresse postale: 1 Place Roland Gauthier
Code postal: 78360
Commune postale: Montesson
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@montesson.fr 📧
Téléphone: 0130153001 📞
URL: https://montesson.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_yP0AOy5x9J 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_yP0AOy5x9J 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_yP0AOy5x9J 🌏
Autres acheteurs: SIVOM
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de versailles
Numéro d'enregistrement national:
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 AVENUE DE SAINT CLOUD
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33139205400 📞
URL: http://versailles.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 003-005116 (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence:
2026-01
Brève description:
Entretien des espaces verts sur le territoire de la commune de Montesson et du SIVOM de la Boucle.
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2026-01-1
Titre: Lot 1 Entretien des massifs, des haies et l'entretien manuel des pieds d'arbres de la Commune de Montesson et du SIVOM de la Boucle de Seine.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Taille de haies et arbustes , désherbage , plantation d'arbre d'alignement, réfection de gazon et arrosage
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
le marché a une durée globale de 48 mois mais la 1ere période est de 12 mois et sera renouvelable 3 fois 12 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026-01-2
Titre: Lot 2 Marché réservé ayant comme support des prestations d'entretien des surfaces engazonnées, le ramassage des feuilles, et le désherbage mécanique des pieds d'arbres de la Commune de Montesson et du SIVOM de la Boucle de Seine.
Description du marché:
La tonte, désherbage mécanique des parties de trottoirs en stabilisé, ramassage des feuilles
Autres informations sur le renouvellement: période initiale 12 mois, renouvelable 3 fois 12 mois soit 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026-01-3
Titre: Lot 3 Fauchage des bords de route et fossés de la Commun de Montesson.
Description du marché: Fauchage
Code postal: 78360
Ville: Montesson
Autres informations sur le renouvellement: période initiale 12 mois et renouvelable 3 fois 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commun de Montesson et du SIVOM
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres ouvert avec 3 lots dont le lot n°2 relève d'une procédure réservée. Prix mixte (forfaitaire et unitaire). Mono-attributaire.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Montesson
Numéro d'enregistrement national:
21780418600013
Département: Yvelines
Adresse postale: 1 Place Roland Gauthier
Code postal: 78360
Commune postale: Montesson
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@montesson.fr 📧
Téléphone: 0130153001 📞
URL: https://montesson.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_yP0AOy5x9J 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_yP0AOy5x9J 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_yP0AOy5x9J 🌏
Autres acheteurs: SIVOM
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 AVENUE DE SAINT CLOUD
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33139205400 📞
URL: http://versailles.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :
- Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;
- Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA ;
- Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat ;
- Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 003-005116 (2026-01-05)
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