Entretien des espaces verts
Commune Les Belleville
Entretien des espaces verts des différents sites de la Commune des Belleville (73440)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de parcs
- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-20 | Avis de marché |
| 2026-06-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Vallée des Belleville
Code postal: 73440
Ville: Les Belleville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-23 12:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-23 12:10:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune Les Belleville
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Mairie
Code postal: 73440
Commune postale: Les Belleville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: THOMAS Donatienne
Courrier électronique: commande.publique@lesbelleville.fr 📧
Téléphone: 0479089977 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1773661 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1773661 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 057-198327 (2026-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Brève description:
Entretien des espaces verts des différents sites de la Commune des Belleville (73440)
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1773661
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Vallée des Belleville
Code postal: 73440
Ville: Les Belleville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée de chaque reconduction est de :
- Reconduction 1 : 12 mois.
- Reconduction 2 : 12 mois.
- Reconduction 3 : 12 mois.
A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-23 12:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-23 12:10:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune Les Belleville
Numéro d'enregistrement national:
168
Adresse postale: Mairie
Code postal: 73440
Commune postale: Les Belleville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: THOMAS Donatienne
Courrier électronique: commande.publique@lesbelleville.fr 📧
Téléphone: 0479089977 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1773661 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1773661 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
66F1539E-9C83-76C5-C802904257DFAEB8
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 057-198327 (2026-03-20)
Avis d'attribution de marché (2026-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 880 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-29 📅
Titre: Entretien des espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Jay philippe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: L'Edelweiss
Code postal: 73440
Commune postale: Les Belleville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jayphilippe@orange.fr 📧
Téléphone: 0698260167 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 198327-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 125-455605 (2026-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
S-PF-1773661
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 880 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
260003
Date de conclusion du contrat: 2026-06-29 📅
Titre: Entretien des espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Jay philippe
Numéro d'enregistrement national:
1773661-1-0-1
Adresse postale: L'Edelweiss
Code postal: 73440
Commune postale: Les Belleville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jayphilippe@orange.fr 📧
Téléphone: 0698260167 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 198327-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
F697D925-E987-7F6A-423BF3815A8718AD
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F697D93B-A5D4-A9B2-BB8C0515763C11A8
Source: OJS 2026/S 125-455605 (2026-06-30)
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