ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Commune de SEYSSINET PARISET
L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts (sols, plantations, cimetière, élagage et abattage) de la Commune de Seyssinet-Pariset (38170)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des sols,des plantations et du cimetiere
Description du marché: Entretien des sols,des plantations et du cimetière
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: commune de Seyssinet Pariset
Code postal: 38170
Ville: Seyssinet-Pariset
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage et abattage
Description du marché: Elagage et abattage
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hdv
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-07 12:00:00 📅
Lieu: Hdv
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de SEYSSINET PARISET
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place André Balme
Code postal: 38172
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches-publics@seyssinet-pariset.fr 📧
Téléphone: 0476705353 📞
Fax: 0476701203 📠
URL: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790179 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790179 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 047-163514 (2026-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence:
202606
Brève description:
L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts (sols, plantations, cimetière, élagage et abattage) de la Commune de Seyssinet-Pariset (38170)
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Entretien des sols,des plantations et du cimetiere
Description du marché: Entretien des sols,des plantations et du cimetière
Produits/services supplémentaires:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: commune de Seyssinet Pariset
Code postal: 38170
Ville: Seyssinet-Pariset
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Elagage et abattage
Description du marché: Elagage et abattage
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hdv
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-07 12:00:00 📅
Lieu: Hdv
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de SEYSSINET PARISET
Numéro d'enregistrement national:
5654
Adresse postale: Place André Balme
Code postal: 38172
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches-publics@seyssinet-pariset.fr 📧
Téléphone: 0476705353 📞
Fax: 0476701203 📠
URL: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790179 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790179 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Montant max annuel:
Lot 01 "Entretien des sols, des plantations et du cimetière": 65 000 euro(s) Ht
Lot 02" Elagage et abattage": 10 000,00 euro(s) Ht
Clause d'insertion sociale des personnes en situation de handicap pour le lot 01: les candidats doivent proposer entre 3% et 5% des heures d'insertion pour les prestations du lot
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
9EA80FDC-F486-7FE4-A570C1A9D4D4F007
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 047-163514 (2026-03-06)
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