La présente consultation concerne l'exécution des prestations de taille et d'élagage des végétaux, de fauchage et tonte des espaces verts pour une partie des espaces verts de la ville de Cluses. Le présent accord-cadre avec maximum, est décomposé en quatre lots. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-10.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-09.
Avis de marché (2026-03-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence: S-PF-2026-01
Brève description:
“La présente consultation concerne l'exécution des prestations de taille et d'élagage des végétaux, de fauchage et tonte des espaces verts pour une partie...”
Brève description
La présente consultation concerne l'exécution des prestations de taille et d'élagage des végétaux, de fauchage et tonte des espaces verts pour une partie des espaces verts de la ville de Cluses.
Le présent accord-cadre avec maximum, est décomposé en quatre lots. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“La quantité des prestations pour chaque période du marché, est au maximum de 3 passages”
Produits/services supplémentaires: Entretien des accotements📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Tous les 4 ans” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“La quantité des prestations pour chaque période du marché, est au maximum de 10 passages”
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“La quantité des prestations pour chaque période du marché, est au maximum de 2 passages”
Produits/services supplémentaires: Taille des haies📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cluses
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Une visite sur le terrain est obligatoire pour tous les lots. Les conditions sont détaillées au Règlement de la Consultation (Rc)” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 41A036E2-E0F0-0859-9488D5D2000F5009
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 41A036F1-B475-4717-4DF0783851FB2D60
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 049-169319 (2026-03-09)