Entretien des espaces verts
Commune de Cluses
La présente consultation concerne l'exécution des prestations de taille et d'élagage des végétaux, de fauchage et tonte des espaces verts pour une partie des espaces verts de la ville de Cluses. Le présent accord-cadre avec maximum, est décomposé en quatre lots. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Entretien des accotements
- • Élagage des arbres et taille des haies › Taille des haies
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-09 | Avis de marché |
| 2026-10-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage
Description du marché:
Code postal: 74300
Ville: Cluses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Tous les 4 ans
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tonte Quartiers Centre-ville / Messy / Villages
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tonte Quartier des Ewües
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Taille haies avenue du Grand Massif / Médipôle
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cluses
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-10 14:00:00 📅
Lieu: Cluses
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de CLUSES
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle
Code postal: 74302
Commune postale: Cluses Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAS Jean-Philippe
Courrier électronique: mpcommun@2ccam.fr 📧
Téléphone: 0457542204 📞
URL: http://cluses.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=75161 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=75161 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 049-169319 (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence:
S-PF-2026-01
Brève description:
La présente consultation concerne l'exécution des prestations de taille et d'élagage des végétaux, de fauchage et tonte des espaces verts pour une partie des espaces verts de la ville de Cluses.
Le présent accord-cadre avec maximum, est décomposé en quatre lots. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fauchage
Description du marché:
La quantité des prestations pour chaque période du marché, est au maximum de 3 passages
Produits/services supplémentaires: Entretien des accotements
📦
Code postal: 74300
Ville: Cluses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Tous les 4 ans
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat (prévisionnelle au 01/07/2026). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Tonte Quartiers Centre-ville / Messy / Villages
Description du marché:
La quantité des prestations pour chaque période du marché, est au maximum de 10 passages
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Tonte Quartier des Ewües
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Taille haies avenue du Grand Massif / Médipôle
Description du marché:
La quantité des prestations pour chaque période du marché, est au maximum de 2 passages
Produits/services supplémentaires: Taille des haies
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cluses
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-10 14:00:00 📅
Lieu: Cluses
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de CLUSES
Numéro d'enregistrement national:
4977
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle
Code postal: 74302
Commune postale: Cluses Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAS Jean-Philippe
Courrier électronique: mpcommun@2ccam.fr 📧
Téléphone: 0457542204 📞
URL: http://cluses.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=75161 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=75161 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur le terrain est obligatoire pour tous les lots. Les conditions sont détaillées au Règlement de la Consultation (Rc)
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
41A036E2-E0F0-0859-9488D5D2000F5009
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 049-169319 (2026-03-09)
Avis d'attribution de marché (2026-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 742809.54 EUR 💰
Description
Adresse postale: Territoire de la commune
Code postal: 74000
Autres informations sur le renouvellement:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-10-16 📅
Titre: Fauchage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 742809.54 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 250612.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Savoy paysage sarl
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1140 avenue Louis Coppel
Code postal: 74300
Commune postale: Thyez
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 137369.18 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Code postal: 69747
Commune postale: Genas Cedex
Région: Rhône 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 255 936 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 98892.16 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 169319-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 208-742322 (2026-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 742809.54 EUR 💰
Description
Adresse postale: Territoire de la commune
Code postal: 74000
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026spf20260101
Date de conclusion du contrat: 2026-10-16 📅
Titre: Fauchage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 742809.54 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 250612.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Savoy paysage sarl
Numéro d'enregistrement national:
75161-1-1-1
Adresse postale: 1140 avenue Louis Coppel
Code postal: 74300
Commune postale: Thyez
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 137369.18 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel sas
Numéro d'enregistrement national:
75161-1-2-1
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Code postal: 69747
Commune postale: Genas Cedex
Région: Rhône 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 255 936 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
75161-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 98892.16 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
75161-1-4-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 169319-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
ACE293AC-D116-9886-AE554D9B49F2D0F1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
ACE293BD-0F57-CCA0-F752B9D67E8AD125
Source: OJS 2026/S 208-742322 (2026-10-26)
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