Entretien des espaces verts des sites du SMAV
Syndicat mixte Artois Valorisation
Entretien des espaces verts des sites du SMAV
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-24 | Avis de marché |
| 2026-01-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des sites du SMAV
Numéro de référence: 26AO02
Brève description:
“Entretien des espaces verts des sites du SMAV”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Interventions sur le territoire de la communauté urbaine d’Arras
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras. Il s'agit d'un...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d’accompagnement par le travail conformément à l’article L2113-12 du...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations auront lieu sur les sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras”
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la qualité et la quantité des moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations, sur 10 points, la qualité des moyens mis en œuvre pour assurer l’encadrement et la qualité des équipes assurant les prestations, sur 10 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le critère valeur environnementale est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la performance environnementale des matériels utilisés (faible nuisance sonore ou émission), sur 10 points
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Interventions sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le...”
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations auront lieu sur les sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sur les sites du SMAV situés sur les territoires de la communauté urbaine d'Arras, la communauté de communes du Sud Artois et la communauté de communes des...”
Afficher plus
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Les lots n°1 et 2 sont STRICTEMENT réservés à des entreprises adaptées, des établissements et services d’accompagnement par le travail conformément à...”
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-02-24 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont ceux figurant aux articles L2141-1 à L2141-14 du code de la commande publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy lès mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Directeur Général des Services
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: 0321160001 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise. 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 018-058769 (2026-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des sites du SMAV
Numéro de référence: 26AO02
Brève description:
“Entretien des espaces verts des sites du SMAV”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Interventions sur le territoire de la communauté urbaine d’Arras
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras. Il s'agit d'un...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d’accompagnement par le travail conformément à l’article L2113-12 du...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations auront lieu sur les sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras”
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la qualité et la quantité des moyens techniques mis en œuvre pour l’exécution des prestations, sur 10 points, la qualité des moyens mis en œuvre pour assurer l’encadrement et la qualité des équipes assurant les prestations, sur 10 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le critère valeur environnementale est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la performance environnementale des matériels utilisés (faible nuisance sonore ou émission), sur 10 points
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Interventions sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois
Description du marché:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations auront lieu sur les sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sur les sites du SMAV situés sur les territoires de la communauté urbaine d'Arras, la communauté de communes du Sud Artois et la communauté de communes des...”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Les lots n°1 et 2 sont STRICTEMENT réservés à des entreprises adaptées, des établissements et services d’accompagnement par le travail conformément à...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-02-24 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont ceux figurant aux articles L2141-1 à L2141-14 du code de la commande publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy lès mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Directeur Général des Services
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: 0321160001 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise. 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 018-058769 (2026-01-24)
Avis de marché (2026-01-29)
Source: OJS 2026/S 021-068157 (2026-01-29)
Source: OJS 2026/S 021-068157 (2026-01-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)