Entretien des cours d’eau et milieux aquatiques-.

syndicat mixte entente oise-aisne

L'Entente Oise-Aisne gère des cours d’eau et milieux aquatiques dans le cadre de la compétence GEMA. La présente consultation a pour objet des prestations d’entretien de cours d’eau et de milieux aquatiques. Les prestations concernent l’entretien des ouvrages, cours d’eau, zones humides et autres milieux aquatiques appartenant ou sous la gestion de l’Entente Oise-Aisne. Ces interventions seront pour la plupart planifiées annuellement ou pluri annuellement. D'autres prestations commandées peuvent intervenir à la suite d’évènement météorologique ayant entrainé la mise en un dysfonctionnement des écoulements. Par exemple, des interventions de dégagement d’atterrissements et d’embâcles seront commandées à la suite d’un orage ou d’une tempête ayant entrainés des coulées de boues ou des chutes d’arbres. Il y aura potentiellement autant d’interventions que d’évènements météorologiques significatifs qui se seront réellement produits.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-10 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des cours d’eau et milieux aquatiques-.
Numéro de référence: ENTRETIEN_COURS_EAU_GEMA
Brève description:
L'Entente Oise-Aisne gère des cours d’eau et milieux aquatiques dans le cadre de la compétence GEMA. La présente consultation a pour objet des prestations d’entretien de cours d’eau et de milieux aquatiques. Les prestations concernent l’entretien des ouvrages, cours d’eau, zones humides et autres milieux aquatiques appartenant ou sous la gestion de l’Entente Oise-Aisne. Ces interventions seront pour la plupart planifiées annuellement ou pluri annuellement. D'autres prestations commandées peuvent intervenir à la suite d’évènement météorologique ayant entrainé la mise en un dysfonctionnement des écoulements. Par exemple, des interventions de dégagement d’atterrissements et d’embâcles seront commandées à la suite d’un orage ou d’une tempête ayant entrainés des coulées de boues ou des chutes d’arbres. Il y aura potentiellement autant d’interventions que d’évènements météorologiques significatifs qui se seront réellement produits.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lot unique
Description du marché: Lot unique
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: se référer au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: se référer au règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte Entente Oise-Aisne
Numéro d'enregistrement national: 20007613100016
Adresse postale: 11 cours Guynemer
Code postal: 60200
Commune postale: Compiègne
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sophie.leroy@oise-aisne.fr 📧
Téléphone: 0344388383 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39434 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39434 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Renseignements administratifs : se référer au règlement de consultation Renseignements techniques : se référer au règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: FRE2380011
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens cedex 1
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 049-169658 (2026-03-10)
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Région:
France Hauts-de-France Picardie Aisne Somme
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts