L'accord cadre est relatif à l'entretien des chaussées existantes situées à proximité du projet d'aménagement de la RN88 entre Saint-Hostien et Le Pertuis, en Haute-Loire. Nature des travaux : terrassement, travaux de chaussée, signalisation et équipements, contrôles et diagnostics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-20.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-17.
Avis de marché (2026-03-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des chaussées existantes - Projet Aménagement de la RN88 entre Saint-Hostien et Le Pertuis
Numéro de référence: DAF_2026_000116
Brève description:
“L'accord cadre est relatif à l'entretien des chaussées existantes situées à proximité du projet d'aménagement de la RN88 entre Saint-Hostien et Le Pertuis,...”
Brève description
L'accord cadre est relatif à l'entretien des chaussées existantes situées à proximité du projet d'aménagement de la RN88 entre Saint-Hostien et Le Pertuis, en Haute-Loire.
Nature des travaux : terrassement, travaux de chaussée, signalisation et équipements, contrôles et diagnostics.
Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de réparation de routes📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Réalisation des travaux d'entretien des chaussées existantes situées à proximité du projet d'aménagement de la RN88 entre Saint-Hostien et Le Pertuis. Le...”
Description du marché
Réalisation des travaux d'entretien des chaussées existantes situées à proximité du projet d'aménagement de la RN88 entre Saint-Hostien et Le Pertuis. Le chantier génère des circulations inhabituelles sur ces voiries peu adaptées à ce type d'utilisation (parfois intensive). L'accord cadre est essentiel pour garantir leur durabilité et leur sécurité afin qu'elles conservent leurs fonctionnalités pour les riverains (habitants, exploitants agricoles…).
Les prestations à réaliser seront auront principalement lieu sur l'emprise du futur contournement de Saint Hostien-Le Pertuis en Haute Loire mais pourront aussi être réalisées à proximité des sites de compensations situés dans un rayon d'environ 50km autour du projet.
L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations à réaliser seront auront principalement lieu sur l’emprise du futur contournement de Saint Hostien-Le Pertuis en Haute Loire mais pourront...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations à réaliser seront auront principalement lieu sur l’emprise du futur contournement de Saint Hostien-Le Pertuis en Haute Loire mais pourront aussi être réalisées à proximité des sites de compensations situés dans un rayon d’environ 50km autour du projet.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.”
Description des options
L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 RUE DUGESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 RUE DUGESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 RUE DUGESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Les détails sur les modes et délais de recours sont...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Les détails sur les modes et délais de recours sont présentés à l'article 7 du règlement de la consultation.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 055-190257 (2026-03-17)
Avis de marché (2026-03-26) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Changements Autres informations complémentaires
“Prolongation de la date limite de remise des offre d'une semaine.”
Source: OJS 2026/S 062-218469 (2026-03-26)
Avis de marché (2026-04-09) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“- Règlement de la consultation : Date limite de remise des plis décalée d'une semaine, délais de
questions/réponses décalés également.
- CCAP : modification...”
Texte
- Règlement de la consultation : Date limite de remise des plis décalée d'une semaine, délais de
questions/réponses décalés également.
- CCAP : modification de la fréquence de révision et de l'indice pour certains prix.
- Pièce financière : correction/précisions apportées sur les prix K1 à K6.
“Modification de la date limite de remise des plis (décalée d'une semaine) et des délais de
questions/réponses. Le règlement de la consultation est également...”
Modification de la date limite de remise des plis (décalée d'une semaine) et des délais de
questions/réponses. Le règlement de la consultation est également modifié en ce sens.
Mise à jour du DCE :
- CCAP : modification de la fréquence de révision (semestrielle au lieu d'annuelle) et de l'indice de révision pour les prix G2 à G7.
- Pièce financière : correction/précisions apportées sur les prix K1 à K6.
Afficher plus
Source: OJS 2026/S 070-245794 (2026-04-09)