Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 1 310 000 euro(s) HT La présente consultation relève de la relance du lot 3 d'une précédente consultation déclaré sans suite
Avis de marché (2026-04-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Elagage des arbres de la direction des routes pour le sud du departement (pôles routiers salies-aurignac-boulogne/gesse-st gaudens-luchon)
Numéro de référence: 26CD310010
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 1 310 000 euro(s) HT
La présente consultation relève de la relance du lot 3...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 1 310 000 euro(s) HT
La présente consultation relève de la relance du lot 3 d'une précédente consultation déclaré sans suite
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage📦 Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 1 310 000 euro(s) HT
La présente consultation relève de la relance du lot 3...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 1 310 000 euro(s) HT
La présente consultation relève de la relance du lot 3 d'une précédente consultation déclaré sans suite
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Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 43 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-05 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: DDCD847B-D07C-ED39-8E6264B529178AD1
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: DDCD8492-A2C4-82F4-E484EFCFFDDC5C2E
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 066-230505 (2026-04-01)