Avis de marché (2026-03-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Elagage, abattage et essouchage d'arbres sur la commune de Montgeron
Numéro de référence: 26006
Brève description:
“Elagage, abattage et essouchage d'arbres sur la commune de Montgeron”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage📦 Description
Description du marché:
“Elagage, abattage et essouchage d'arbres sur la commune de Montgeron”
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir RC
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“1.6. Réalisation de prestations similaires
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en...”
Conditions d'exécution du contrat
1.6. Réalisation de prestations similaires
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Le contrat prend effet à compter du 13 mai 2026 ou, en cas de notification ultérieure du présent marché, à compter de sa date de notification officielle (date de dépôt du recommandé électronique, sur la plateforme de dématérialisation de l'acheteur, faisant foi) pour une durée d'un (1) an ferme.
Il est reconductible de manière expresse par périodes de douze (12) mois, à compter de sa date de notification, sans toutefois pouvoir excéder une durée globale de quatre (4) ans.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 053-183092 (2026-03-13)
Avis de marché (2026-04-09) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (nom): Aspect développement durable
Critère de qualité (nom): Délais
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 15:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Modification de la date limite de remise des offres au lundi 20 avril 2026 à 15h00”
Source: OJS 2026/S 071-249240 (2026-04-09)