Dispositifs médicaux à usage unique et à usage multiple non stériles
Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique et à usage multiple non stériles
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 33
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 33
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: TUYAU SILICONE 5 X 8
Description du marché: TUYAU SILICONE 5 X 8
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Code postal: 28018
Ville: Chartres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: TUYAU SILICONE 5 X 9
Description du marché: TUYAU SILICONE 5 X 9
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: TUYAU SILICONE 7X13
Description du marché: TUYAU SILICONE 7X13
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Manchette de pression
Description du marché: MANCHETTE DE PRESSION
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Otoscope
Description du marché: OTOSCOPE
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boite prothèse dent pour service court sejour
Description du marché: BOITE PROTHÈSE DENT POUR SERVICE COURT SEJOUR
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boite prothèse dent. couvercle attenant geront
Description du marché: BOITE PROTHÈSE DENT. COUVERCLE ATTENANT GERONT
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Urinal homme
Description du marché: URINAL HOMME
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin de lit + couvercle
Description du marché: BASSIN DE LIT + COUVERCLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Couverture chauffante
Description du marché: COUVERTURE CHAUFFANTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cuvette gonflable lave tête + douchette
Description du marché: CUVETTE GONFLABLE LAVE TÊTE + DOUCHETTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tensiomètre immergeable
Description du marché: TENSIOMÈTRE IMMERGEABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Reeducateur respiratoire
Description du marché: REEDUCATEUR RESPIRATOIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rouleau anti derapant bleu
Description du marché: ROULEAU ANTI DERAPANT BLEU
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pese personne
Description du marché: PESE PERSONNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Oxymetre de pouls
Description du marché: OXYMETRE DE POULS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Manchon cuisse de compression pneumatique
Description du marché: MANCHON CUISSE DE COMPRESSION PNEUMATIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plaque de gel electroconductrice pour defibrillation
Description du marché: PLAQUE DE GEL ELECTROCONDUCTRICE POUR DEFIBRILLATION
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Batonnets pour soins bouche reanimation
Description du marché: BATONNETS POUR SOINS BOUCHE REANIMATION
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Scelle de securite
Description du marché: SCELLE DE SECURITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sac aleze de recueil maternité
Description du marché: SAC ALEZE DE RECUEIL MATERNITÉ
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fixe sonde d'intubation attache nuque et joues
Description du marché: FIXE SONDE D'INTUBATION ATTACHE NUQUE ET JOUES
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sangle de maintien pour canule tracheale
Description du marché: SANGLE DE MAINTIEN POUR CANULE TRACHEALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sonde de yankauer
Description du marché: SONDE DE YANKAUER
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit d'hygiene bucco dentaire
Description du marché: KIT D'HYGIENE BUCCO DENTAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bâtonnet de soins non imprégné
Description du marché: BÂTONNET DE SOINS NON IMPRÉGNÉ
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bâtonnet de soins imprégné
Description du marché: BÂTONNET DE SOINS IMPRÉGNÉ
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Régulateur de vide - rotamètre/debitmetre air et oxygene
Description du marché: RÉGULATEUR DE VIDE - ROTAMÈTRE/DEBITMETRE AIR ET OXYGENE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: OLIVE DE SORTIE MÉTAL, 12 X 25 mm, POUR ROTAMETRE/DEBITMETRE
Description du marché: OLIVE DE SORTIE MÉTAL, 12 X 25 mm, POUR ROTAMETRE/DEBITMETRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Filtre anti-bacterien plastique pour rotametre/debitmetre
Description du marché: FILTRE ANTI-BACTERIEN PLASTIQUE POUR ROTAMETRE/DEBITMETRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LAME POUR TONDEUSE CHIRURGICALE (REF 9660) DE MARQUE 3M
Description du marché: LAME POUR TONDEUSE CHIRURGICALE (REF 9660) DE MARQUE 3M
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lingettes pre imprégnées pour ecbu
Description du marché: LINGETTES PRE IMPRÉGNÉES POUR ECBU
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lingettes nettoyantes desinfectantes sans alcool
Description du marché: LINGETTES NETTOYANTES DESINFECTANTES SANS ALCOOL
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue Claude Bernard
Code postal: 28630
Commune postale: Le Coudray
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEST Pierre Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0237303020 📞
Fax: 0237303117 📠
URL: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1780441 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1780441 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 032-107618 (2026-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique et à usage multiple non stériles
Numéro de référence:
AO 2026.001
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 33
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 33
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: TUYAU SILICONE 5 X 8
Description du marché: TUYAU SILICONE 5 X 8
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Code postal: 28018
Ville: Chartres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: TUYAU SILICONE 5 X 9
Description du marché: TUYAU SILICONE 5 X 9
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: TUYAU SILICONE 7X13
Description du marché: TUYAU SILICONE 7X13
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Manchette de pression
Description du marché: MANCHETTE DE PRESSION
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Otoscope
Description du marché: OTOSCOPE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Boite prothèse dent pour service court sejour
Description du marché: BOITE PROTHÈSE DENT POUR SERVICE COURT SEJOUR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Boite prothèse dent. couvercle attenant geront
Description du marché: BOITE PROTHÈSE DENT. COUVERCLE ATTENANT GERONT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Urinal homme
Description du marché: URINAL HOMME
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Bassin de lit + couvercle
Description du marché: BASSIN DE LIT + COUVERCLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Couverture chauffante
Description du marché: COUVERTURE CHAUFFANTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Cuvette gonflable lave tête + douchette
Description du marché: CUVETTE GONFLABLE LAVE TÊTE + DOUCHETTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Tensiomètre immergeable
Description du marché: TENSIOMÈTRE IMMERGEABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Reeducateur respiratoire
Description du marché: REEDUCATEUR RESPIRATOIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Rouleau anti derapant bleu
Description du marché: ROULEAU ANTI DERAPANT BLEU
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Pese personne
Description du marché: PESE PERSONNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Oxymetre de pouls
Description du marché: OXYMETRE DE POULS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Manchon cuisse de compression pneumatique
Description du marché: MANCHON CUISSE DE COMPRESSION PNEUMATIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Plaque de gel electroconductrice pour defibrillation
Description du marché: PLAQUE DE GEL ELECTROCONDUCTRICE POUR DEFIBRILLATION
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Batonnets pour soins bouche reanimation
Description du marché: BATONNETS POUR SOINS BOUCHE REANIMATION
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Scelle de securite
Description du marché: SCELLE DE SECURITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Sac aleze de recueil maternité
Description du marché: SAC ALEZE DE RECUEIL MATERNITÉ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Fixe sonde d'intubation attache nuque et joues
Description du marché: FIXE SONDE D'INTUBATION ATTACHE NUQUE ET JOUES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Sangle de maintien pour canule tracheale
Description du marché: SANGLE DE MAINTIEN POUR CANULE TRACHEALE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Sonde de yankauer
Description du marché: SONDE DE YANKAUER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Kit d'hygiene bucco dentaire
Description du marché: KIT D'HYGIENE BUCCO DENTAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Bâtonnet de soins non imprégné
Description du marché: BÂTONNET DE SOINS NON IMPRÉGNÉ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Bâtonnet de soins imprégné
Description du marché: BÂTONNET DE SOINS IMPRÉGNÉ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Régulateur de vide - rotamètre/debitmetre air et oxygene
Description du marché: RÉGULATEUR DE VIDE - ROTAMÈTRE/DEBITMETRE AIR ET OXYGENE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: OLIVE DE SORTIE MÉTAL, 12 X 25 mm, POUR ROTAMETRE/DEBITMETRE
Description du marché: OLIVE DE SORTIE MÉTAL, 12 X 25 mm, POUR ROTAMETRE/DEBITMETRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Filtre anti-bacterien plastique pour rotametre/debitmetre
Description du marché: FILTRE ANTI-BACTERIEN PLASTIQUE POUR ROTAMETRE/DEBITMETRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: LAME POUR TONDEUSE CHIRURGICALE (REF 9660) DE MARQUE 3M
Description du marché: LAME POUR TONDEUSE CHIRURGICALE (REF 9660) DE MARQUE 3M
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
32
Titre: Lingettes pre imprégnées pour ecbu
Description du marché: LINGETTES PRE IMPRÉGNÉES POUR ECBU
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: Lingettes nettoyantes desinfectantes sans alcool
Description du marché: LINGETTES NETTOYANTES DESINFECTANTES SANS ALCOOL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
Numéro d'enregistrement national:
80652
Adresse postale: 8 rue Claude Bernard
Code postal: 28630
Commune postale: Le Coudray
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEST Pierre Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0237303020 📞
Fax: 0237303117 📠
URL: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1780441 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1780441 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
652D407F-D7A4-25E6-32C83FBD69DAF345
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 032-107618 (2026-02-13)
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