Marché ordinaire concernant des travaux de débroussaillement de parcelles identifiées pour le programme 2026 comprenant l'élagage et l'abattage d'arbres définis
Avis de marché (2026-04-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillement des abords des routes départementales de l' UT de Bessèges en 2026
Numéro de référence: 26SPR007
Brève description:
“Marché ordinaire concernant des travaux de débroussaillement de parcelles identifiées pour le programme 2026 comprenant l'élagage et l'abattage d'arbres définis”
Brève description
Marché ordinaire concernant des travaux de débroussaillement de parcelles identifiées pour le programme 2026 comprenant l'élagage et l'abattage d'arbres définis
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 215 737 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Marché ordinaire concernant des travaux de débroussaillement de parcelles identifiées pour le programme 2026 comprenant l'élagage et l'abattage d'arbres définis”
Description du marché
Marché ordinaire concernant des travaux de débroussaillement de parcelles identifiées pour le programme 2026 comprenant l'élagage et l'abattage d'arbres définis
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Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2026-12-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
“Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccap et son annexe).
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à...”
Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccap et son annexe).
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation (Art 5.2).
La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/09/2026.
La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 01/12/2026.
Le délai d'exécution des prestations est de 3 mois, non comprise la période de préparation.
La période de préparation commence à partir de la notification du contrat.
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 1150DFB0-A779-7D1A-30997C2432A56E81
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 1150DFC6-D481-776A-78636E5CA6F62BE7
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 067-234592 (2026-04-02)