Avis de marché (2026-03-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'entretien du chauffage individuel, de la plomberie et de la VMC
Numéro de référence: DIGITAO AO 5214
Brève description:
“Contrat d'entretien du chauffage individuel, de la plomberie et de la VMC”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Entretien du chauffage individuel, de la plomberie et de la VMC simple Flux sur le territoire MEL Nord”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclut pour une durée de 8 mois ferme, reconductible deux fois un an, pour une durée totale de deux ans et huit mois. Sauf notification...”
Informations complémentaires
Le marché est conclut pour une durée de 8 mois ferme, reconductible deux fois un an, pour une durée totale de deux ans et huit mois. Sauf notification contraire de la part du Client par courrier recommandé avec accusé de réception 4 mois avant la date anniversaire du marché, le contrat d’entretien sera tacitement reconduit pour l’année suivante.
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Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de robinets📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
Description des options
L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les modalités sont renseignées dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien du chauffage individuel, de la plomberie et de la VMC simple Flux sur le territoire HAUTS DE FRANCE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-26 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: LILLE Cédex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr📧
Téléphone: 0320783333📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Code postal: 59034
Commune postale: LILLE Cédex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr📧
Téléphone: 0320783333📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat.
Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2026/S 044-149720 (2026-03-03)