Constats d'état pour la tapisserie de Bayeux
Ministère de la Culture
Le présent marché a pour objet la réalisation de constats d’état de "la Tapisserie de Bayeux", nécessaires dans le cadre du prêt de la Tapisserie au British Museum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Basse-Normandie › Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Constats d'état pour la tapisserie de Bayeux
Numéro de référence: 2026-04-DGPA
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de constats d’état de "la Tapisserie de Bayeux", nécessaires dans le cadre du prêt de la Tapisserie au British Museum.”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de constats d’état de "la Tapisserie de Bayeux", nécessaires dans le cadre du prêt de la Tapisserie au British Museum.”
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Informations complémentaires:
“Les prestations se déroulent : - Dans les locaux du Titulaire du marché. - A Caen, à Bayeux et au British Museum à Londres (lieu d’exécution indiqué dans...”
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Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 20 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-02 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministère de la Culture
Numéro d'enregistrement national: 11004601800013
Adresse postale: 182 rue Saint-Honoré
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mission-achats.sg@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0140158214 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 171 400 054 00010
Adresse postale: 3, rue Arthur Le Duc
Code postal: 14050 Caen Cedex 4
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Caen”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 026-087335 (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Constats d'état pour la tapisserie de Bayeux
Numéro de référence: 2026-04-DGPA
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de constats d’état de "la Tapisserie de Bayeux", nécessaires dans le cadre du prêt de la Tapisserie au British Museum.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de constats d’état de "la Tapisserie de Bayeux", nécessaires dans le cadre du prêt de la Tapisserie au British Museum.”
Informations complémentaires:
“Les prestations se déroulent : - Dans les locaux du Titulaire du marché. - A Caen, à Bayeux et au British Museum à Londres (lieu d’exécution indiqué dans...”
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 20 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-02 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministère de la Culture
Numéro d'enregistrement national: 11004601800013
Adresse postale: 182 rue Saint-Honoré
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mission-achats.sg@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0140158214 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 171 400 054 00010
Adresse postale: 3, rue Arthur Le Duc
Code postal: 14050 Caen Cedex 4
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Caen”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 026-087335 (2026-02-05)
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