Carcassonne (11) - Maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement autonomes et/ou collectif de la Base de Défense de Carcassonne.
SID Sud-Est
Carcassonne (11) - Maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement autonomes et/ou collectif de la Base de Défense de Carcassonne. Les départements concernés sont l'AUDE (11) et les Pyrénées Orientales (66).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
- • Midi-Pyrénées › Lot
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-16 | Avis de marché |
| 2026-04-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carcassonne (11) - Maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement autonomes et/ou collectif de la Base de Défense de Carcassonne.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Valeur estimée hors TVA: 601 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plaine-côte
Valeur estimée hors TVA: 531 500 EUR 💰
Description du marché: PLAINE-CÔTE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Voir les documents du marché
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Montagne
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: MONTAGNE
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Achat responsable
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Sud-Est
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhône
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sarah MOREAU
Courrier électronique: sarah.moreau@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0561313999 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Département: Hérault
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467548156 📠
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 033-113909 (2026-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carcassonne (11) - Maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement autonomes et/ou collectif de la Base de Défense de Carcassonne.
Numéro de référence:
DAF_2025_000084
Brève description:
Carcassonne (11) - Maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement autonomes et/ou collectif de la Base de Défense de Carcassonne. Les départements concernés sont l'AUDE (11) et les Pyrénées Orientales (66).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Valeur estimée hors TVA: 601 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
SID SE 26 060
Titre: Plaine-côte
Valeur estimée hors TVA: 531 500 EUR 💰
Description du marché: PLAINE-CÔTE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Voir les documents du marché
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire, par périodes de douze mois. Le marché comprend une clause de réexamen concernant l’évolution du périmètre technique ou géographique. L’acheteur se réserve la possibilité de conclure des marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence dans les conditions prévues à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
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Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
SID SE 26 011
Titre: Montagne
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: MONTAGNE
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Achat responsable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution:
Aude
🏙️
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Sud-Est
Numéro d'enregistrement national:
13000190200274
Département: Rhône
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sarah MOREAU
Courrier électronique: sarah.moreau@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0561313999 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s’agit d’un accord-cadre avec émission de bons de commande mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2114 du CCP modifié, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. La durée initiale de l’accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire, par périodes de douze mois. Le marché comprend une clause de réexamen concernant l’évolution du périmètre technique ou géographique. L’acheteur se réserve la possibilité de conclure des marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence dans les conditions prévues à l’article R.2122-7 du code de la commande publique. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous forme d’entreprise individuelle ou de groupement conjoint ou solidaire. En application de l’article R.2142-22 du Code de la commande publique, l’acheteur impose que le mandataire du groupement conjoint soit solidaire, pour l’exécution du présent marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. La visite du site sera obligatoire sous peine de rejet de l’offre. Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement ne peut excéder trente jours conformément aux dispositions des articles L.2191-10 et R.2192-10 du Code de la commande publique. Financement du marché par les ressources propres du pouvoir adjudicateur. Les candidatures seront analysées et sélectionnées en fonction des garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Sauf renoncement du titulaire, le versement de l’avance prévue dans les cas et selon les modalités fixées au dossier de consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Département: Hérault
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467548156 📠
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 033-113909 (2026-02-16)
Avis de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 601 500 EUR 💰
Description
531 500 EUR 💰
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-22 12:00:00.000 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7443cc74-8b23-4c2a-b952-1bff6058fd85-01
Source: OJS 2026/S 067-235736 (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 601 500 EUR 💰
Description
531 500 EUR 💰
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-22 12:00:00.000 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7443cc74-8b23-4c2a-b952-1bff6058fd85-01
Source: OJS 2026/S 067-235736 (2026-04-03)
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