Avis de marché (2026-03-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: AT15 - Lignes régulières - 4 lots - 2026 - Lignes estivales des volcans
Numéro de référence: DAF_2026_000121
Brève description:
“Exécution de services de transports de lignes régulières (estivales) pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département du Cantal”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“L1 - LDV_zone centre Volcan”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 156 115,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de...”
Informations complémentaires
Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 156 115,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 156 115,00 euros HT soit un montant maximum total de 624 458,00 euros HT. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
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Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Durée de l'accord: 38 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“L2 - L4 - LDV_zone Salers”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 226 280,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de...”
Informations complémentaires
Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 226 280,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 226 280,00 euros HT soit un montant maximum total de 905 121,00 euros HT. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“L3 - L8 - LDV_zone Riom es montagne”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 110 218,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de...”
Informations complémentaires
Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 110 218,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 110 218,00 euros HT soit un montant maximum total de 440 871,00 euros HT. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“L5 – L6 – L7 - LDV_zone Vic sur cère / Lioran”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 171 431,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de...”
Informations complémentaires
Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 171 431,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 171 431,00 euros HT soit un montant maximum total de 685 726,00 euros HT. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire...”
Liste et brève description des règles et critères
Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.1421-1 et articles R.3113-1 et suivants du code des transports)
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Liste et brève description des règles et critères:
“Preuve d'assurance couvrant la flotte véhicules (Attestation d’assurance en cours de validité)”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON.
Référé précontractuel : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON.
Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 049-170533 (2026-03-09)