AT15 - Ligne régulière - 1 lot - 2026 - C09-Massiac-St Flour
Région Auvergne Rhône-Alpes
Exécution de services de transports de lignes régulières pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département du Cantal et les départements voisins
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Cantal
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-19 | Avis de marché |
| 2026-03-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT15 - Ligne régulière - 1 lot - 2026 - C09-Massiac-St Flour
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: C09-Massiac-St Flour
Description du marché: C09-Massiac-St Flour
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 38 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 101 cours Charlemagne - CS20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon cedex 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
URL: https://www.auvergnerhonealpes.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jiHoCP7wSi 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_jiHoCP7wSi 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_jiHoCP7wSi 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 037-124968 (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT15 - Ligne régulière - 1 lot - 2026 - C09-Massiac-St Flour
Numéro de référence:
DAF_2026_000083
Brève description:
Exécution de services de transports de lignes régulières pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département du Cantal et les départements voisins
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Description
Identifiant interne:
26A0083001
Titre: C09-Massiac-St Flour
Description du marché: C09-Massiac-St Flour
Informations complémentaires:
L'accord-cadre débute par une période initiale de 2 mois à compter du 01/07/2026 ou de la date de la notification si postérieure.
Il est prévu 3 périodes de reconduction de 12 mois chacune dans les conditions du CCAP. Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 131 250,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 787 500,00 euros HT soit un montant maximum total de 2 493 750,00 euros HT. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 38 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (LC) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.1421-1 et articles R.3113-1 et suivants du code des transports)
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Preuve d’assurance couvrant la flotte véhicules: Attestation d’assurance en cours de validité
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 101 cours Charlemagne - CS20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon cedex 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
URL: https://www.auvergnerhonealpes.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jiHoCP7wSi 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_jiHoCP7wSi 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_jiHoCP7wSi 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003
LYON.
Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice
administrative).
Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice
administrative).
Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice
administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de
la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme
d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur
les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux
mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 037-124968 (2026-02-19)
Avis de marché (2026-03-23)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-01 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-03-23 📅
Autres informations complémentaires
Report de la date limite de réception des offres.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: be3ffa12-6f84-46b4-a51d-234d433dd4c9-01
Source: OJS 2026/S 059-206555 (2026-03-23)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-01 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Au lieu de "Date limite de réception des offres: 26/03/2026 12:00", lire : Date limite de réception des offres: 01/04/2026 12:00".
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-03-23 📅
Autres informations complémentaires
Report de la date limite de réception des offres.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: be3ffa12-6f84-46b4-a51d-234d433dd4c9-01
Source: OJS 2026/S 059-206555 (2026-03-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport routier public (20 nouveaux marchés)