APPROVISIONNEMENT EN DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CONFECTION DES REPAS DU RESTAURANT SCOLAIRE DE LA COMMUNE DE NOZAY
Commune de Nozay (OZG - 44)
APPROVISIONNEMENT EN DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CONFECTION DES REPAS DU RESTAURANT SCOLAIRE DE LA COMMUNE DE NOZAY
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Légumes › Légumes-fruits
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
- • Pommes de terre et légumes secs › Légumes secs à cosse et à gousse
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits laitiers › Beurre
- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viandes diverses
- • Viande › Volaille
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en denrees alimentaires pour la confection des repas du restaurant scolaire de la commune de nozay
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Produits frais et surgelés
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: Produits frais et surgelés
Produits/services: Fromages 📦
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: 11 route D’abbaretz 44170 NOZAY
Code postal: 44170
Ville: Nozay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Epicerie et consommables cuisine
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: EPICERIE ET CONSOMMABLES CUISINE
Produits/services: Épicerie fine 📦
Produits/services supplémentaires: Légumes secs à cosse et à gousse 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Fruits et legumes poissons
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: FRUITS ET LEGUMES POISSONS
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Viandes fraiches issues de modes de production durables
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: VIANDES FRAICHES ISSUES DE MODES DE PRODUCTION DURABLES
Produits/services: Viandes diverses 📦
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 190 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Prix
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Nozay (OZG - 44)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loire Atlantique (44)
Adresse postale: Rue alexis letourneau
Code postal: 44170
Commune postale: Nozay
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morgane.demars@ozego.fr 📧
Téléphone: +33 066478846 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 040994600 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Nantes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 022-074531 (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en denrees alimentaires pour la confection des repas du restaurant scolaire de la commune de nozay
Numéro de référence:
Commune de Nozay (44) - marché de fournitures alimentaires
Brève description:
APPROVISIONNEMENT EN DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CONFECTION DES REPAS DU RESTAURANT SCOLAIRE DE LA COMMUNE DE NOZAY
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Produits frais et surgelés
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: Produits frais et surgelés
Produits/services: Fromages 📦
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: 11 route D’abbaretz 44170 NOZAY
Code postal: 44170
Ville: Nozay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Epicerie et consommables cuisine
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: EPICERIE ET CONSOMMABLES CUISINE
Produits/services: Épicerie fine 📦
Produits/services supplémentaires: Légumes secs à cosse et à gousse 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Fruits et legumes poissons
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: FRUITS ET LEGUMES POISSONS
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Viandes fraiches issues de modes de production durables
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: VIANDES FRAICHES ISSUES DE MODES DE PRODUCTION DURABLES
Produits/services: Viandes diverses 📦
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 190 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Prix
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Nozay (OZG - 44)
Numéro d'enregistrement national:
21440113500014
Département: Loire Atlantique (44)
Adresse postale: Rue alexis letourneau
Code postal: 44170
Commune postale: Nozay
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morgane.demars@ozego.fr 📧
Téléphone: +33 066478846 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 040994600 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Nantes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 022-074531 (2026-01-30)
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