Consultation lancée suite à une entente intercommunale. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Acquisition Gros matériel Espace vert
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-24.
Avis de marché (2026-02-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition Gros matériel Espace vert
Numéro de référence: 2026G003
Brève description:
“Consultation lancée suite à une entente intercommunale.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
Consultation lancée suite à une entente intercommunale.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Acquisition Gros matériel Espace vert
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Description du marché:
“Tracteurs agricoles”
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Lieu d'exécution: Cher🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-20 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Microtracteurs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Tondeuses autoportées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Broyeurs de végétaux” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Aspirateurs de feuilles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Matériels terrains de sports” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Matériels portés agricoles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Matériels portés espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Epareuses, lamiers et broyeurs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Unités de désherbage” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2031-04-04 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Consultation lancée en Système d'Acquisition Dynamique”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Fonds propre uniquement
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: A70334B8-96E0-2CB4-7607DEE30EB49E6E
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: A70334A7-B1A8-690B-0F0AAC39F2E9E95A
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: A70334C7-FA5F-7E77-7D423C03FF48BD2F
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-136783 (2026-02-24)