Accord à bons de commande conclu de sa notification à 30 juin 2030 avec minimum et maximum La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 1 mois. La date de début d'exécution est seulement donné à titre indicatif
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.
Avis de marché (2026-03-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de matériels, d'équipements et d'accessoires environnement petite enfance
Numéro de référence: 26024_FCS_CL_FD
Brève description:
“Accord à bons de commande conclu de sa notification à 30 juin 2030 avec minimum et maximum
La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 1...”
Brève description
Accord à bons de commande conclu de sa notification à 30 juin 2030 avec minimum et maximum
La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 1 mois.
La date de début d'exécution est seulement donné à titre indicatif
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier pour jardin d'enfants📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition de Mobilier et Accessoires Petite Enfance”
Informations complémentaires:
“Montant minimum sur la durée du marché : 20 000 euro(s) Ht
Montant minimum sur la durée du marché : 100 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Lits d'enfant📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2030-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des produits, organisation et services proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition Equipements, Matériels et Accessoires de Puériculture”
Informations complémentaires:
“Montant minimum sur la durée du marché : 20 000 euro(s) Ht
Montant minimum sur la durée du marché : 120 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Acquisition Textiles Enfance et Petite Enfance”
Informations complémentaires:
“Montant minimum sur la durée du marché : 36000 euro(s) Ht
Montant minimum sur la durée du marché : 150 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Articles textiles divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-17 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules...”
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Renseignements administratifs : Cassandra Lucas 02.43.47.37.31
Renseignements techniques : Julien Malherbe 02.43.47.36.29
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: A81E8176-EDE8-7658-EBB6145CE49B1C58
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: A81E8166-D750-22DB-A6C630CB78B1618B
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: A81E8190-963A-BB59-DFA2B8478C826AAB
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 054-188796 (2026-03-16)