Acquisition et livraison de fournitures horticoles. Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 02/08/2026 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 01/08/2028. Ils sont reconductibles tacitement pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC. Ils sont conclus sans montants minimum et avec les montants maximum définis dans le détail des lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-03.
Avis de marché (2026-03-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de fournitures horticoles
Numéro de référence: A6CPMM10099
Brève description:
“Acquisition et livraison de fournitures horticoles.
Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 02/08/2026 ou de leur date de...”
Brève description
Acquisition et livraison de fournitures horticoles.
Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 02/08/2026 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 01/08/2028. Ils sont reconductibles tacitement pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC.
Ils sont conclus sans montants minimum et avec les montants maximum définis dans le détail des lots
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles📦
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Fertilisants minéraux et organiques, phytostimulants et phytopharmaceutiques”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale : 200 000 euro(s) H.T.
- Pour la...”
Informations complémentaires
Le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale : 200 000 euro(s) H.T.
- Pour la période de reconduction : 200 000 euro(s) H.T
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Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦 Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-02 📅
Date de fin: 2028-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A l'expiration des accords-cadres” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Terreaux et supports de culture”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale : 400 000 euro(s) H.T.
- Pour la...”
Informations complémentaires
Le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale : 400 000 euro(s) H.T.
- Pour la période de reconduction : 400 000 euro(s) H.T
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Couvres sols pour aires de jeux”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 3 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale : 400 000 euro(s) H.T.
- Pour la...”
Informations complémentaires
Le présent lot 3 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale : 400 000 euro(s) H.T.
- Pour la période de reconduction : 400 000 euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Bois et matériels de tuteurage”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 4 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale : 400 000 euro(s) H.T.
- Pour la...”
Informations complémentaires
Le présent lot 4 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale : 400 000 euro(s) H.T.
- Pour la période de reconduction : 400 000 euro(s) H.T
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fournitures horticoles diverses”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 5 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale : 400 000 euro(s) H.T.
- Pour la...”
Informations complémentaires
Le présent lot 5 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Pour la période initiale : 400 000 euro(s) H.T.
- Pour la période de reconduction : 400 000 euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Appel d'offres ouvert. La date de début des accords-cadres est prévisionnelle. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont...”
Appel d'offres ouvert. La date de début des accords-cadres est prévisionnelle. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: EA4DBFCF-0B52-E83B-E1B790234247331D
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: EA4DBFEA-A795-B49F-87EF19C83D89EE30
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635200📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-152138 (2026-03-03)