ACQUISITION DE VÊTEMENTS DANS LE CADRE DU PORT D'UNE TENUE UNIQUE DANS LES ÉCOLES ELEMENTAIRE DE RILLIEUX-LA-PAPE
Ville de Rillieux-la-Pape
ACQUISITION DE VÊTEMENTS DANS LE CADRE DU PORT D'UNE TENUE UNIQUE DANS LES ÉCOLES ELEMENTAIRE DE RILLIEUX-LA-PAPE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vêtements dans le cadre du port d'une tenue unique dans les écoles elementaire de rillieux-la-pape
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Vêtements d'extérieur divers 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Vêtements d'extérieur divers 📦
Adresse postale: 165 rue Ampère
Code postal: 69140
Ville: Rillieux-La-Pape
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Durée initiale de 12 mois reconductible 3 fois de la même durée
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rillieux La Pape
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-30 14:00:00 📅
Lieu: Rillieux La Pape
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rillieux-la-Pape
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 165 rue Ampère
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux-La-Pape
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VINCENDET Alexandre
Courrier électronique: contact@rillieuxlapape.fr 📧
Téléphone: 0437850000 📞
URL: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1783633 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1783633 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 79 cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Kahina BENTAHAR
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-135289 (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vêtements dans le cadre du port d'une tenue unique dans les écoles elementaire de rillieux-la-pape
Numéro de référence:
26006M
Brève description:
ACQUISITION DE VÊTEMENTS DANS LE CADRE DU PORT D'UNE TENUE UNIQUE DANS LES ÉCOLES ELEMENTAIRE DE RILLIEUX-LA-PAPE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements d'extérieur divers 📦
Description
Identifiant interne:
F-PF-1783633
Produits/services supplémentaires: Vêtements d'extérieur divers 📦
Adresse postale: 165 rue Ampère
Code postal: 69140
Ville: Rillieux-La-Pape
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Durée initiale de 12 mois reconductible 3 fois de la même durée
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'option portera sur le traitement de la seconde main à savoir le nettoyage, le conditionnement et la livraison
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rillieux La Pape
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-30 14:00:00 📅
Lieu: Rillieux La Pape
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rillieux-la-Pape
Numéro d'enregistrement national:
57784
Adresse postale: 165 rue Ampère
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux-La-Pape
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VINCENDET Alexandre
Courrier électronique: contact@rillieuxlapape.fr 📧
Téléphone: 0437850000 📞
URL: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1783633 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1783633 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
CB258FCB-FAA4-6DCB-2C6CF271144FDC6B
Adresse postale: 79 cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Kahina BENTAHAR
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
CB258FBB-C942-A257-BA5908C7167D446E
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).- Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.- Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-135289 (2026-02-25)
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