Les présents accords-cadres ont pour objet l'acquisition de fournitures et de matériaux de voirie et de signalisation horizontale pour la ville de Saint Amand Montrond. Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-07.
Avis de marché (2026-01-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures et matériaux de voirie et de signalisation horizontale
Numéro de référence: 26/01
Brève description:
“Les présents accords-cadres ont pour objet l'acquisition de fournitures et de matériaux de voirie et de signalisation horizontale pour la ville de Saint...”
Brève description
Les présents accords-cadres ont pour objet l'acquisition de fournitures et de matériaux de voirie et de signalisation horizontale pour la ville de Saint Amand Montrond.
Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction routière📦
Valeur estimée hors TVA: 348 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition de granulats”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de granulats (grave, gravillons, sable, etc.).
L'exécution des prestations débute à compter de la date de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de granulats (grave, gravillons, sable, etc.).
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date du 25/03/2026 est estimative
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition de produits bitumeux”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de produits bitumeux (enrobé, émulsion).
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de produits bitumeux (enrobé, émulsion).
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date du 25/03/2026 est estimative
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Produits/services supplémentaires: Bitume📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Acquisition de fournitures de voiries”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures de voiries (grilles avaloirs, tampons, grilles ...).
L'exécution des prestations débute à compter...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures de voiries (grilles avaloirs, tampons, grilles ...).
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date du 25/03/2026 est estimative
4️⃣
Description du marché:
“Acquisition de produits de marquage”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de produits de marquage.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de produits de marquage.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date du 25/03/2026 est estimative
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-10 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification de l'accord-cadre correspondant.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification de l'accord-cadre correspondant.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Paiement par fonds propres
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: FCD474C8-9D67-C1D2-E1A2EF47067195D7
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: FCD474D7-9621-C9C3-A5C8E64D98DB8804
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 006-012977 (2026-01-07)
Avis de marché (2026-01-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 348 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-17 09:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CCF9BE33-03F6-E2FB-6FDC4FFA3FF6CDAA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: CCF9BE4D-082C-9117-EAB0A23624F09909
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 09/02/2026 à 23h59 au plus tard. Lire 16/02/2026 à 23h59 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/02/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 17/02/2026 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 019-063716 (2026-01-26)