Acquisition d'un véhicule neuf de collecte des déchets ménagers
cc Marches du Velay Rochebaron
Acquisition d'un véhicule neuf de collecte des déchets ménagers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un véhicule neuf de collecte des déchets ménagers
Numéro de référence:
Brève description: Acquisition d'un véhicule neuf de collecte des déchets ménagers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules pour ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'un châssis cabine de PTAC 19T
Quantité: 1
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'une benne de 16m3 et d'un lève conteneur
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Prestations à livrer au siège de la communauté de communes.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la Communauté de communes. Réglementairement, les offres ne peuvent faire l'objet d'une ouverture en séance publique.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-04-03 16:00:00 📅
Lieu:
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Marches du Velay Rochebaron
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZA La Borie BP 70060
Code postal: 43120
Commune postale: Monistrol sur Loire
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: marchespublics@marchesduvelayrochebaron.fr 📧
Téléphone: +33 471617434 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
CS90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Contacter greffe du Tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-151247 (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un véhicule neuf de collecte des déchets ménagers
Numéro de référence:
2026CDG323-120
Brève description: Acquisition d'un véhicule neuf de collecte des déchets ménagers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules pour ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture d'un châssis cabine de PTAC 19T
Quantité: 1
Description du marché:
Fourniture d'un châssis cabine de PTAC 19T.
Châssis adapté pour une benne à ordures ménagères selon la norme EN 1501-1
Site principal ou lieu d'exécution: Prestation à livrer au siège de la Communauté de communes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prestation supplémentaire éventuelle : le candidat devra chiffrer la reprise de l'ancien véhicule obligatoirement dans son offre de base.
La collectivité se laissera la possibilité ou non d'affermir cette option.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture d'une benne de 16m3 et d'un lève conteneur
Description du marché:
Fourniture d'une benne de 16m3 et d'un lève conteneur.
Benne adaptée pour la collecte des ordures ménagères conforme à la règlementation française et aux normes CE en vigueur lors de la livraison.
Produits/services: Bennes à ordures
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Prestations à livrer au siège de la communauté de communes.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le marché a pour objet l'acquisition d'un véhicule de PTAC de 19T équipé pour la collecte des ordures ménagères. Procédure allotie.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la Communauté de communes. Réglementairement, les offres ne peuvent faire l'objet d'une ouverture en séance publique.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Date et heure d'ouverture des plis données à titre d'information, susceptibles d'être modifiées au gré de la procédure.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-04-03 16:00:00 📅
Lieu:
Siège de la Communauté de communes. Réglementairement, les offres ne peuvent faire l'objet d'une ouverture en séance publique.
Informations complémentaires:
Date et heure d'ouverture des plis données à titre d'information, susceptibles d'être modifiées au gré de la procédure.
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Marches du Velay Rochebaron
Numéro d'enregistrement national:
20007342700011
Adresse postale: ZA La Borie BP 70060
Code postal: 43120
Commune postale: Monistrol sur Loire
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: marchespublics@marchesduvelayrochebaron.fr 📧
Téléphone: +33 471617434 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
176300051
Adresse postale: 6 cours Sablon
CS90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Contacter greffe du Tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-151247 (2026-03-02)
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