L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Fourniture : - D'une Mini pelle pour l'installation de Monticello Lot1 - De 3 Manuscopiques pour les installations de Belgodère, Lecci et Teghime Lot2 - Formation des agents sur site - Garanties de trois ans pour tous les engins - Maintenance préventives et curatives réalisées par le titulaire pendant toute la durée de la garantie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-09.
Avis de marché (2026-01-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'engins pour l'exploitation des installations du SYVADEC
Numéro de référence: 2026-DEX-001
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Fourniture :
- D'une Mini pelle pour l'installation de Monticello Lot1
- De 3 Manuscopiques pour les installations de Belgodère, Lecci et Teghime Lot2
- Formation des agents sur site
- Garanties de trois ans pour tous les engins
- Maintenance préventives et curatives réalisées par le titulaire pendant toute la durée de la garantie
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pelles mécaniques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Mini pelle”
Informations complémentaires:
“Montant maxi sur toute la période 210 000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-16 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Manuscopique”
Informations complémentaires:
“Montant maxi sur toute la période 600 000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-19 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
sur fonds propres et subventions
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 5B014459-A9F3-51E2-54CDC6524FA02C14
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Téléphone: 0495328866📞
Fax: 0495323855 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 5B014467-9764-21E7-9A6E20D6B235C2C2
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Téléphone: 0495328866📞
Fax: 0495323855 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 007-017369 (2026-01-09)