Achat de vaccins

Département de la Haute-Savoie

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures avec minimum et maximum : Lot n°1 : vaccins combinés contre la rougeole, la rubéole et les oreillons - montant minimum annuel 375,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 2 800,00 euro(s) HT Lot n°2 : Vaccins tétravalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire - montant minimum annuel 214,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 1 131,00 euro(s) HT Lot n°3 : Vaccins contre l'hépatite B - dosage enfant - montant minimum annuel 267,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 729,00 euro(s) HT Lot n°4 : Vaccins hexavalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire, haemophilus influenzae de type B conjugué, et hépatite B - montant minimum annuel 2555,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 20 640,00 euro(s) HT Lot n°5 : Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (15-valents absorbés) - montant minimum annuel 932,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 5 739,00 euro(s) HT Lot n°6 : Vaccin méningococcique conjugué des groupes A, C, W135 et Y - montant minimum annuel 3 300,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 12 288,00 euro(s) HT Lot n°7 : Anticorps monoclonal en prévention des infections à VRS - montant minimum annuel 8 011,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 48 216,00 euro(s) HT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-09 Avis de marché
2026-07-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de vaccins
Numéro de référence: 2026A0070
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures avec minimum et maximum : Lot n°1 : vaccins combinés contre la rougeole, la rubéole et les oreillons - montant minimum annuel 375,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 2 800,00 euro(s) HT Lot n°2 : Vaccins tétravalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire - montant minimum annuel 214,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 1 131,00 euro(s) HT Lot n°3 : Vaccins contre l'hépatite B - dosage enfant - montant minimum annuel 267,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 729,00 euro(s) HT Lot n°4 : Vaccins hexavalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire, haemophilus influenzae de type B conjugué, et hépatite B - montant minimum annuel 2555,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 20 640,00 euro(s) HT Lot n°5 : Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (15-valents absorbés) - montant minimum annuel 932,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 5 739,00 euro(s) HT Lot n°6 : Vaccin méningococcique conjugué des groupes A, C, W135 et Y - montant minimum annuel 3 300,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 12 288,00 euro(s) HT Lot n°7 : Anticorps monoclonal en prévention des infections à VRS - montant minimum annuel 8 011,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 48 216,00 euro(s) HT
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaccins 📦
Valeur estimée hors TVA: 366 172 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : vaccins combinés contre la rougeole, la rubéole et les oreillons
Valeur estimée hors TVA: 11 200 EUR 💰
Description du marché: Vaccins combinés contre la rougeole, la rubéole et les oreillons
Produits/services supplémentaires: Vaccins 📦
Adresse postale: Departement De La Haute-Savoie Pmi - Promotion de la Santé 1 Rue du 30e Régiment Cs 32444
Code postal: 74041
Ville: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
à titre indicatif, le contrat peut être renouveler au terme de sa durée, reconductions incluses (2030)
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
Informations sur les options
Options
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Vaccins tétravalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire
Valeur estimée hors TVA: 4 524 EUR 💰
Description du marché:
Vaccins tétravalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 : Vaccins contre l'hépatite B - dosage enfant
Valeur estimée hors TVA: 2 916 EUR 💰
Description du marché: Vaccins contre l'hépatite B - dosage enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 : Vaccins hexavalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire, haemophilus influenzae de type B conjugué, et hépatite B
Valeur estimée hors TVA: 82 560 EUR 💰
Description du marché:
Vaccins hexavalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire, haemophilus influenzae de type B conjugué, et hépatite B
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 : Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (15-valents absorbés)
Valeur estimée hors TVA: 22 956 EUR 💰
Description du marché: Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué(15-valents absorbés)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 : Vaccin méningococcique conjugué des groupes A, C, W135 et Y
Valeur estimée hors TVA: 49 152 EUR 💰
Description du marché: Vaccin méningococcique conjugué des groupes A, C, W135 et Y
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 : Anticorps monoclonal en prévention des infections à VRS
Valeur estimée hors TVA: 192 864 EUR 💰
Description du marché: Anticorps monoclonal en prévention des infections à VRS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Haute-Savoie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-09 14:00:00 📅
Lieu: Haute-Savoie
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Autorisation de mise sur le marché (AMM) requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national: 86298
Adresse postale: 23, rue de la Paix
2ème étage, Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SADDIER Martiel
Courrier électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
URL: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1784135 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1784135 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d'enregistrement national: 36E5B063-B32D-ECAE-FFB217140E818643
Adresse postale: 107 rue Servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 36E5B051-B904-955B-B0C3E6DA35806B71
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national: 36E5B07F-E60E-1C6D-E4D4AED2A1709C79
Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie
Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Point de contact: Services de la Commande Publique
Courrier électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 048-164002 (2026-03-09)
Avis d'attribution de marché (2026-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 366 172 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 366 172 EUR 💰
Description
Description du marché:
Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (15-valents absorbés)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026a007001
Date de conclusion du contrat: 2026-07-22 📅
Titre: Lot n°1 : vaccins combinés contre la rougeole, la rubéole et les oreillons
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 366 172 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 535 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Msdf
Numéro d'enregistrement national: 1784135-1-1-1
Adresse postale: 10 Crs Michelet
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 238 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanofi
Numéro d'enregistrement national: 1784135-1-2-1
Code postal: 94250
Commune postale: Gentilly
Région: Val-de-Marne 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 301 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1784135-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 757 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1784135-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 826 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1784135-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 395 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Pfizer
Numéro d'enregistrement national: 1784135-1-6-1
Adresse postale: 23 Av Du Docteur Lannelongue
Code postal: 75014
Commune postale: Paris 14
Région: Paris 🏙️

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 420 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanofi winthrop industrie
Numéro d'enregistrement national: 1784135-1-7-1
Adresse postale: 82 Av Raspail

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 164002-2026

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique 23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex Courriel : dacp-fcs@hautesavoie.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: BB743818-FDAE-9842-340D1FA427408D47
Organe de révision
BB7437F5-BC72-8F56-3AD234C48283DE98
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
BB74382F-DF57-186D-119D7DDF93EB2723
Source: OJS 2026/S 142-516762 (2026-07-24)