ACHAT DE PRODUITS D'ENTRETIEN
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
ACHAT DE PRODUITS D'ENTRETIEN
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Aménagements › Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Produits de soins personnels › Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de produits d'entretien
Numéro de référence:
Brève description: ACHAT DE PRODUITS D'ENTRETIEN
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papiers et derives
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: PAPIERS ET DERIVES
Informations complémentaires:
Code postal: 61000
Ville: Alencon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des articles proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'entretien
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Description du marché: PRODUITS D'ENTRETIEN
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Ville: Alençon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3) Qualité environnementale des articles proposés
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures diverses
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURES DIVERSES
Produits/services: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures pour reception
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURES POUR RECEPTION
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Moyens humains
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères: Moyens matériels
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères: Références
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Numéro d'enregistrement national:
Département: Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Adresse postale: 27 Bd de Strasbourg CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Téléphone: 0233816000 📞
URL: www.orne.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_CY_nbu5e-i 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_CY_nbu5e-i 🌏
URL de participation: https://orne.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
URL: https://caen.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 005-008818 (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de produits d'entretien
Numéro de référence:
SM/LOG/PRODUITSENTRETIEN
Brève description: ACHAT DE PRODUITS D'ENTRETIEN
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Papiers et derives
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: PAPIERS ET DERIVES
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel définis. L'accord-cadre à bons de commande est valide pour la première période de sa date de notification au 31 décembre 2026, puis reconductible annuellement 3 fois de façon expresse. Les montants maximum et estimé s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidats est illimité. Le nombre maximal de participants mentionné dans l'avis est à titre indicatif.
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Ville: Alencon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des articles proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Produits d'entretien
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Description du marché: PRODUITS D'ENTRETIEN
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Ville: Alençon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3) Qualité environnementale des articles proposés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fournitures diverses
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURES DIVERSES
Produits/services: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fournitures pour reception
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURES POUR RECEPTION
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est valide pour la première période de la date de notification au 31 décembre 2026 et est reconductible annuellement 3 fois de façon expresse. Les montants estimé et maximum s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué est à titre indicatif.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Moyens humains
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères: Moyens matériels
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères: Références
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Numéro d'enregistrement national:
22610001400134
Département: Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Adresse postale: 27 Bd de Strasbourg CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Téléphone: 0233816000 📞
URL: www.orne.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_CY_nbu5e-i 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_CY_nbu5e-i 🌏
URL de participation: https://orne.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
1714000540010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
URL: https://caen.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative),
- référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative,
- recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
- Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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