Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de la Collectivité de Corse (18 lots)
Collectivité de Corse
Les ateliers-garages de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse sont chargés des opérations de réparations, de maintenance et de remise en état des engins de plusieurs directions et services de la Collectivité. L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est d'assurer l'approvisionnement en pièces détachées des ateliers-garages ainsi que les prestations extérieures de maintenance des dits engins. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Corse › Corse-du-Sud
- • Corse › Haute-Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de la Collectivité de Corse (18 lots)
Numéro de référence: 2026-1DGM-0041
Brève description:
“Les ateliers-garages de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse sont chargés des opérations de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque REFORM de la Collectivité de Corse -...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°05 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de prise en charge
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque REFORM de la Collectivité de Corse -...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°06 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque CASE de la Collectivité de Corse -...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°07 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque CASE de la Collectivité de Corse -...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°08 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque JCB de la Collectivité de Corse -...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°13 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque JCB de la Collectivité de Corse -...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°14 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque NEW HOLLAND de la Collectivité de...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°15 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque NEW HOLLAND de la Collectivité de...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°16 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HYUNDAI de la Collectivité de Corse -...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°17 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HYUNDAI de la Collectivité de Corse -...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°18 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque BOB CAT de la Collectivité de Corse -...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°22 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque VOVLO de la Collectivité de Corse -...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°23 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque TEREX de la Collectivité de Corse -...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°25 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque TRE EMME de la Collectivité de Corse -...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°27 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque GREEN MECH de la Collectivité de Corse...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°29 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque VALTRA de la Collectivité de Corse -...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°31 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HAMM de la Collectivité de Corse -...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°32 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque SCHAEFER de la Collectivité de Corse -...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°33 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerune déclaration indiquant les effectifs...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées sur le dernier exercice”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 1323
Adresse postale: Direction des achats publics
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0495202525 📞
URL: http://www.isula.corsica 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1787290 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1787290 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 01F5B15B-B59F-AC16-CA16DB5F7EC0476F
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-150496 (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de la Collectivité de Corse (18 lots)
Numéro de référence: 2026-1DGM-0041
Brève description:
“Les ateliers-garages de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse sont chargés des opérations de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque REFORM de la Collectivité de Corse -...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°05 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de prise en charge
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque REFORM de la Collectivité de Corse -...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°06 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque CASE de la Collectivité de Corse -...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°07 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque CASE de la Collectivité de Corse -...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°08 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque JCB de la Collectivité de Corse -...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°13 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque JCB de la Collectivité de Corse -...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°14 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque NEW HOLLAND de la Collectivité de...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°15 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque NEW HOLLAND de la Collectivité de...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°16 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HYUNDAI de la Collectivité de Corse -...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°17 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HYUNDAI de la Collectivité de Corse -...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°18 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque BOB CAT de la Collectivité de Corse -...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°22 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque VOVLO de la Collectivité de Corse -...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°23 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque TEREX de la Collectivité de Corse -...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°25 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque TRE EMME de la Collectivité de Corse -...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°27 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque GREEN MECH de la Collectivité de Corse...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°29 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque VALTRA de la Collectivité de Corse -...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°31 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HAMM de la Collectivité de Corse -...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°32 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque SCHAEFER de la Collectivité de Corse -...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°33 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerune déclaration indiquant les effectifs...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées sur le dernier exercice”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 1323
Adresse postale: Direction des achats publics
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0495202525 📞
URL: http://www.isula.corsica 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1787290 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1787290 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 01F5B15B-B59F-AC16-CA16DB5F7EC0476F
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-150496 (2026-03-03)
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