Les ateliers-garages de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse sont chargés des opérations de réparations, de maintenance et de remise en état des engins de plusieurs directions et services de la Collectivité. L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est d'assurer l'approvisionnement en pièces détachées des ateliers-garages ainsi que les prestations extérieures de maintenance des dits engins. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2026-03-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de la Collectivité de Corse (18 lots)
Numéro de référence: 2026-1DGM-0041
Brève description:
Les ateliers-garages de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse sont chargés des opérations de réparations, de maintenance et de remise en état des engins de plusieurs directions et services de la Collectivité.
L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est d'assurer l'approvisionnement en pièces détachées des ateliers-garages ainsi que les prestations extérieures de maintenance des dits engins.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Les ateliers-garages de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse sont chargés des opérations de réparations, de maintenance et de remise en état des engins de plusieurs directions et services de la Collectivité.
L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est d'assurer l'approvisionnement en pièces détachées des ateliers-garages ainsi que les prestations extérieures de maintenance des dits engins.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque REFORM de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque REFORM de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°05 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Reform de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 80 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°05 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Reform de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 80 000,00 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 20000
Ville: Ajaccio
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud
🏙️
Durée de l'accord: 12 mois Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de prise en charge
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque REFORM de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque REFORM de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°06 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Reform de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 80 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°06 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Reform de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 80 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque CASE de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque CASE de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°07 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Case de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 120 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°07 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Case de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 120 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque CASE de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque CASE de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°08 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Case de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 120 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°08 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Case de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 120 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque JCB de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque JCB de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°13 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Jcb de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 50 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°13 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Jcb de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 50 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque JCB de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque JCB de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°14 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Jcb de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 90 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°14 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Jcb de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 90 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque NEW HOLLAND de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque NEW HOLLAND de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°15 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque New Holland de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 50 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°15 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque New Holland de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 50 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque NEW HOLLAND de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque NEW HOLLAND de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°16 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque New Holland de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 110 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°16 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque New Holland de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 110 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HYUNDAI de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HYUNDAI de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°17 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Hyundai de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 50 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°17 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Hyundai de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 50 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HYUNDAI de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HYUNDAI de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°18 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Hyundai de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 60 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°18 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Hyundai de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 60 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque BOB CAT de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque BOB CAT de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°22 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Bob Cat de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 20 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°22 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Bob Cat de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 20 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque VOVLO de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque VOVLO de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°23 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Vovlo de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 100 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°23 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Vovlo de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 100 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque TEREX de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque TEREX de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°25 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Terex de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 60 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°25 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Terex de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 60 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque TRE EMME de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque TRE EMME de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°27 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Tre Emme de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 50 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°27 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Tre Emme de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 50 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque GREEN MECH de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque GREEN MECH de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°29 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Green Mech de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 10 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°29 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Green Mech de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 10 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque VALTRA de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque VALTRA de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°31 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Valtra de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 90 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°31 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Valtra de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 90 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HAMM de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HAMM de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°32 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Hamm de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 10 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°32 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Hamm de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 10 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque SCHAEFER de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE
Description du marché:
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque SCHAEFER de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°33 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Schaefer de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 50 000,00 euro(s)
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°33 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Schaefer de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 50 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-03 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerune déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour la dernière annéeune habilitation du constructeur de la marque (objet du marché) relative à la maintenance afin de démontrer que le candidat dispose de tous les moyens techniques et humains pour intervenir sur les engins de la marque concernée
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerune déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour la dernière annéeune habilitation du constructeur de la marque (objet du marché) relative à la maintenance afin de démontrer que le candidat dispose de tous les moyens techniques et humains pour intervenir sur les engins de la marque concernée
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées sur le dernier exercice
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Collectivité de Corse
Virement bancaire (Mandat administratif)
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Collectivité de Corse
Virement bancaire (Mandat administratif)
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 01F5B15B-B59F-AC16-CA16DB5F7EC0476F
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Téléphone: 0495328866📞
Fax: 0495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché.
- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.
- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché.
- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.
- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 044-150496 (2026-03-03)
Avis d'attribution de marché (2026-09-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les ateliers-garages de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse sont chargés des opérations de réparations, de maintenance et de remise en état des engins de plusieurs directions et services de la Collectivité.
L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est d'assurer l'approvisionnement en pièces détachées des ateliers-garages ainsi que les prestations extérieures de maintenance des dits engins.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ou Direction de la Commande Publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica
22, cours Grandval, BP 215 - 20187 Aiacciu cedex 1, Tél : 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, courriel : dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Les ateliers-garages de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse sont chargés des opérations de réparations, de maintenance et de remise en état des engins de plusieurs directions et services de la Collectivité.
L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est d'assurer l'approvisionnement en pièces détachées des ateliers-garages ainsi que les prestations extérieures de maintenance des dits engins.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ou Direction de la Commande Publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica
22, cours Grandval, BP 215 - 20187 Aiacciu cedex 1, Tél : 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, courriel : dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 160 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 26mrm265
Date de conclusion du contrat: 2026-09-14 📅
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Case de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003 Nom et adresse du contractant
Nom: Savemat btp
Numéro d'enregistrement national: 1787290-1-3-1
Adresse postale: Purettone
Code postal: 20290
Commune postale: Borgo
Région: Haute-Corse
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: savemat@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0495337220📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1787290-1-4-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005 Nom et adresse du contractant
Nom: Rossi diffusion
Numéro d'enregistrement national: 1787290-1-5-1
Adresse postale: Prunete
Code postal: 20221
Commune postale: Cervione
Courrier électronique: jm.rossi@rossidiffusion.fr📧
Téléphone: 04 95 38 00 03📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006 Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1787290-1-6-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007 Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1787290-1-7-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008 Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1787290-1-8-1
7️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nombre d'offres reçues de PME: 0
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Pouvoir adjudicateur Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 150496-2026
Modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ou Direction de la Commande Publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica
22, cours Grandval, Bp 215 - 20187 Aiacciu cedex 1, Tél : 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, courriel : dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ou Direction de la Commande Publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica
22, cours Grandval, Bp 215 - 20187 Aiacciu cedex 1, Tél : 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, courriel : dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois