Achat de fournitures industrielles pour le renouvellement des modules de puissance des hacheurs de traction MPL85 Accord-cadre à bon de commande

SYTRAL Mobilités - TRANSPORT

Les prestations du présent marché ont pour objet : - La réalisation d'études de conception - La fabrication, la réalisation des essais usines, la livraison d'un prototype et l'assistance à la mise en service Les livrables associées : - La documentation d'études (étude de fiabilisation, dossier projet, référentiel de mesures, dossier d'étude définitif), d'industrialisation et d'essais §10.1 - Plans de câblages - Dossier de calcul de fiabilité - Nomenclature de composants - Un rapport d'obsolescence du produit fabriqué. - Un dossier justifiant le choix des composants. - Pour la présérie et la série - La fourniture de l'ensemble des procès-verbaux de test et certificats - La fabrication, la réalisation des essais usines, la livraison de 4 hacheurs présérie et formation (de 4 techniciens) Les livrables associées : - Plan de formation - Un module de formation d'une journée pour 4 techniciens - Les Certificats de conformité - Les Bons de livraison détaillés - Les PV de contrôles et essais usine - La fabrication, la réalisation des essais usines et la livraison d'un minimum de 32 hacheurs et d'un maximum de 76 hacheurs Les livrables associées : - La Documentation technique - Les Certificats de conformité - Les Bons de livraison détaillés - Les PV de contrôles et essais usine - La fourniture d'un lot de composants et l'ensemble des éléments permettant, en quantité, la refabrication ultérieure de 2 hacheurs induits complets par le délégataire (y compris, la connectique, les câbles, les cosses) ainsi que les outillages spécifiques associés - La fourniture d'un outil de test de la partie interface de commande des iGBT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-11.

Qui ?

• SYTRAL Mobilités - TRANSPORT

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-11	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures industrielles pour le renouvellement des modules de puissance des hacheurs de traction MPL85 Accord-cadre à bon de commande
Numéro de référence: 25M123
Brève description:

Brève description

Les prestations du présent marché ont pour objet :
- La réalisation d'études de conception
- La fabrication, la réalisation des essais usines, la livraison d'un prototype et l'assistance à la mise en service
Les livrables associées :
- La documentation d'études (étude de fiabilisation, dossier projet, référentiel de mesures, dossier d'étude définitif), d'industrialisation et d'essais §10.1
- Plans de câblages
- Dossier de calcul de fiabilité
- Nomenclature de composants
- Un rapport d'obsolescence du produit fabriqué.
- Un dossier justifiant le choix des composants.
- Pour la présérie et la série
- La fourniture de l'ensemble des procès-verbaux de test et certificats
- La fabrication, la réalisation des essais usines, la livraison de 4 hacheurs présérie et formation (de 4 techniciens)
Les livrables associées :
- Plan de formation
- Un module de formation d'une journée pour 4 techniciens
- Les Certificats de conformité
- Les Bons de livraison détaillés
- Les PV de contrôles et essais usine
- La fabrication, la réalisation des essais usines et la livraison d'un minimum de 32 hacheurs et d'un maximum de 76 hacheurs
Les livrables associées :
- La Documentation technique
- Les Certificats de conformité
- Les Bons de livraison détaillés
- Les PV de contrôles et essais usine
- La fourniture d'un lot de composants et l'ensemble des éléments permettant, en quantité, la refabrication ultérieure de 2 hacheurs induits complets par le délégataire (y compris, la connectique, les câbles, les cosses) ainsi que les outillages spécifiques associés
- La fourniture d'un outil de test de la partie interface de commande des iGBT

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1792531
Produits/services supplémentaires:

Alimentation interruptible en courant 📦

Composants de circuits électriques 📦

Équipement électrotechnique 📦

Adresse postale: 21 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69487
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Il est reconductible 1 fois pour une durée de 24 mois. La durée globale de l'accord-cadre est de 48 mois. La reconduction expresse est notifiée au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de conclure des avenants ou des marchés complémentaires dans les conditions définies dans le code de la commande publique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-06-26 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter sous la forme de candidature individuelle ou sous forme de groupement d'opérateurs économiques. Pour un même marché (lot), les opérateurs économiques ne peuvent candidater : - en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements, - en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de candidature présentée sous forme de groupement d'entreprise, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures. Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint, il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants. Cette solidarité ne sera pas requise dès lors qu'elle serait interdite par la loi ou les règles spécifiques règlementant une profession déterminée

Dépôts et garanties exigés:

Toutes les dispositions sont précisées dans les documents de la consultation (cf. Ccap)

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les ressources qui seront mobilisées pour financer l'opération sont constituées par les ressources propres de Sytral Mobilités. Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours à compter de la présentation des demandes de paiement conformément aux articles R2192-10 à R2192-36 du code de la commande publique. Pour plus de précision se référer au Ccap

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: L'exécution du marché ne prévoit pas de conditions particulières

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d'enregistrement national: 81301
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle
Cs 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERNARD Bruno
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: 0472845800 📞
Fax: 0478531284 📠
URL: http://www.sytral.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792531 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792531 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht pour toute sa durée. Les modalités d'attribution des bons de commande sont précisées dans le Ccap. initiale de 24 mois compter de sa date de notification. Il est reconductible 1 fois pour une durée de 24 mois. La durée globale de l'accord-cadre est de 48 mois. La procédure mise en oeuvre est la procédure avec négociation : Articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du code de la commande publique (Ea) Une visite du site est envisagée ou sera obligatoire. Les conditions associées seront précisées dans le règlement de la consultation phase offre

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: ACF9AC31-CB84-C9DE-3D50E1EF18820449
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 051-176896 (2026-03-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées (6)