Accords-cadres de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du GHT 44 pour sa partie EST (14 lots)

CHU Nantes

Accords-cadres de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du GHT 44 pour sa partie EST composée des établissements suivants : - Le CHU de Nantes, - L'hôpital Intercommunal Sèvre et Loire à Vertou, - L'Hôpital Bel-Air à Corcoué-sur-Logne, - Le Centre Hospitalier Pierre Delaroche à Clisson, - Le Centre Hospitalier Erdre et Loire à Ancenis, - Le Centre Hospitalier Châteaubriant Nozay Pouancé, - Le Centre Hospitalier Georges Daumezon à Bouguenais, - Le Centre Hospitalier de Maubreuil à Saint-Herblain

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-19.

Qui ?

• CHU Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-02-19	Avis de marché

Avis de marché (2026-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du GHT 44 pour sa partie EST (14 lots)
Numéro de référence: AOO-2026ACTXZE
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: VRD (lot1)
Description du marché: se référer au CCTP du lot considéré
Informations complémentaires:

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Cet accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum. Le champ BT-113-lot n'a pas de valeur juridique

Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Les accords-cadres sont conclus pour une période d’un an à compter de sa date d’effet. Ils pourront être reconduits tacitement 3 fois pour une nouvelle période d’un an. La durée totale de l’accord-cadre ne pourra excéder 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s).

Critères d'attribution
Critère: voir document de marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Gros œuvre – Terrassement – Démolitions (lot2)
Informations complémentaires:

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation.

Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Critères d'attribution
Critère: Voir les documents de marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Cloisons sèches – Plateries Staff – Cloisons industrielles – Plafonds suspendus (Lot 4)
Informations complémentaires:

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. L’accord-cadre comporte une clause obligatoire d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.

Produits/services: Installation de cloisons 📦
Critères d'attribution
Critère: Selon documents de marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fluides médicaux (lot 6)
Informations complémentaires:

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation.et accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum.

Produits/services: Travaux d'installation du gaz 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Electricité courant fort – courant faible – SSI (lot 7)
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum. L’accord-cadre comporte une clause obligatoire d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.

Produits/services: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Revêtements sols – Revêtements muraux (lot 8)
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Peinture (lot 9)
Informations complémentaires:

Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Couverture - Zinguerie (Lot10)
Informations complémentaires:

Produits/services: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Etanchéité – toitures terrasses (lot 11)
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-26 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Serrurerie – Métallerie (lot 12)
Informations complémentaires:

Produits/services: Transformation des métaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 301
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures – Secteur 1 : CHU de Nantes (lot301)
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 302
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures – Secteur 2 : Etablissements parties de la zone Est (sauf CHU de Nantes) (Lot 302)
Informations complémentaires:

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. La valeur du champ BT-113-lot n'a pas de valeur juridique Cet accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 501
Titre: Plomberie sanitaire (Lot 501)
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 502
Titre: Chauffage Ventilation Climatisation (Lot 502)
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Les trois (3) accords-cadres suivants intègrent une condition d’exécution liée à l’insertion par l'activité économique des personnes éloignées de l'emploi en application des articles L.2111-1 et L2.112-2 du Code de la commande publique, à savoir : lots n°4, 502 et 7.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-27 18:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 Allée de l'Ile de Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Gwenaelle BUREAU
Courrier électronique: gwenaelle.bureau@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 253482632 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles L.551-1 et suivants, R. 551-1 et suivants du CJA, Référé contractuel en application des articles L. 551-13 et suivants, R. 551-7 et suivants du CJA, Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" CE nº 358 994 du 4.4.2014

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-121119 (2026-02-19)

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