ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT PEINTURE ET PLATERIE SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE D'ALPES ISERE HABITAT CONFIE AUX 7 DIRECTIONS TERRITORIALES - 2026 Á 2030

Alpes Isère Habitat

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre à bons de commande DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT PEINTURE ET PLATERIE SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE D'ALPES ISERE HABITAT CONFIE AUX 7 DIRECTIONS TERRITORIALES - 2026 Á 2030

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-21.

Qui ?

• Alpes Isère Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-21	Avis de marché

Avis de marché (2026-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT PEINTURE ET PLATERIE SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE D'ALPES ISERE HABITAT CONFIE AUX 7 DIRECTIONS TERRITORIALES - 2026 Á 2030
Numéro de référence: 2026TX0005
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 01A
Titre: BOURGOIN-PG1
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: BOURGOIN-PG1
Informations complémentaires:

mini : 120 000 euro(s) Ht maxi : 200 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires:

Travaux de peinture 📦

Travaux de plâtrerie 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de l'Ain, de l'Isère et du Rhône. Diverses résidences sur l'ensemble du patrimoine d'Alpes Isère Habitat confié aux 7 Directions Territoriales (Annexe 1 et 3)
Code postal: 38100
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Date de fin: 2027-05-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 01B
Titre: BOURGOIN-PG2
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: BOURGOIN-PG2
Informations complémentaires:

Mini : 140 000 euro(s) Ht Maxi : 240 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 01C
Titre: BOURGOIN-PG3
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché: BOURGOIN-PG3
Informations complémentaires:

Mini : 230 000 euro(s) Ht Maxi : 380 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 02A
Titre: Ensemble patrimoine
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: ENSEMBLE PATRIMOINE
Informations complémentaires:

Mini : 300 000 euro(s) Ht Maxi : 500 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 03A
Titre: FONTAINE-PG1
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: FONTAINE-PG1
Informations complémentaires:

Mini : 160 000 euro(s) Ht Maxi : 260 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 03B
Titre: FONTAINE-PG2
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: FONTAINE-PG2
Informations complémentaires:

Mini : 260 000 euro(s) Ht Maxi : 440 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 04A
Titre: PONT DE CHERUY-PG1
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: PONT DE CHERUY-PG1
Informations complémentaires:

Mini : 110 000 euro(s) Ht Maxi : 190 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 04B
Titre: PONT DE CHERUY-PG2
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Description du marché: PONT DE CHERUY-PG2
Informations complémentaires:

Mini : 190 000 euro(s) Ht Maxi : 310 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 05A
Titre: ROUSSILLON-PG1
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: ROUSSILLON-PG1
Informations complémentaires:

Mini : 320 000 euro(s) Ht Maxi : 540 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 05B
Titre: ROUSSILLON-PG2
Description du marché: ROUSSILLON-PG2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 06A
Titre: SAINT MARTIN D'HERES-PG1
Description du marché: SAINT MARTIN D'HERES-PG1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 06B
Titre: SAINT MARTIN D'HERES-PG2
Description du marché: SAINT MARTIN D'HERES-PG2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 07A
Titre: VOIRON-PG1
Description du marché: VOIRON-PG1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 07B
Titre: VOIRON-PG2
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: VOIRON-PG2
Informations complémentaires:

Mini : 150 000 euro(s) Ht Maxi : 250 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-02 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-02 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget de l'organisme

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alpes Isère Habitat
Numéro d'enregistrement national: 46012
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rojon sébastien
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
Téléphone: 0476205050 📞
URL: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1768238 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1768238 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant minimum de l'accord-cadre tous lots confondus est de 11 840 000 euro(s) Ht (période initiale avec reconductions). Le montant Maximum de l'accord-cadre tous lots confondus est de 19 760 000 euro(s) Ht (période initiale avec reconductions). Le détail des minima et maxima par lot figure en annexe 2

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C2BC75AA-E3E2-0C30-AFCA1AFC8081D67E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 015-049065 (2026-01-21)

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