Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de décors non lumineux dans le cadre des festivités de fin d’année-.

Commune de Troyes

La présente consultation porte sur la fourniture de décors de Noël non lumineux comprenant des sapins naturels de différentes espèces, des sapins givrés pailletés, des branches de bouleau naturelles, des branches de saules naturelles, des genêts givrés pailletés ainsi que sur la fourniture de boules et de nœuds décoratifs de différentes dimensions. L’ensemble de ces décors est destiné principalement à un usage extérieur, robustesse et rigidité seront donc attendu. Les fournitures proposées répondront aux critères énoncés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et dans le descriptif du bordereau des prix Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en 7 lots et conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-18.

Qui ?

• Commune de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-18	Avis de marché
2026-03-19	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de décors non lumineux dans le cadre des festivités de fin d’année-.
Numéro de référence: 202506121412
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture d’Epicéa commun de 1er choix
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d’Epicéa commun de 1er choix
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d’un an, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre.

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture d’Abies nordmanniana de 1er choix
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d’Abies nordmanniana de 1er choix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture d’Abies nordmanniana givrés pailletés
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d’Abies nordmanniana givrés pailletés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de branches de bouleau naturelles
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de branches de bouleau naturelles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture de 20 branches de saules tortueux naturelles
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de 20 branches de saules tortueux naturelles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture de potée de branches de genêts peintes en blanc ou rouge, floquées, givrées
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de potée de branches de genêts peintes en blanc ou rouge, floquées, givrées

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fourniture de boules et de nœuds décoratifs
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de boules et de nœuds décoratifs
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles

Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Troyes
Numéro d'enregistrement national: 21100374400011
Adresse postale: Place Alexandre Israël
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: 0325426845 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39422 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39422 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Renseignements complémentaires : Pas de visite. Pas de variante ni de prestations supplémentaires éventuelles. S'agissant d'un marché de fourniture, la sous-traitance est interdite. Financement : Ville de Troyes.Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance : Il ne sera pas alloué d’avance. Délais de paiement : 30 jours. Le défaut de paiement dans le délai indiqué ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. (article R. 2192-31 du Code de la commande publique(CCP), le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par l’Acheteur. Néanmoins, l’Acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (article R. 2142-21-1° du CCP). En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles (article R2142-24 du CCP.) En outre, l’acheteur n’autorisera aucune demande de constitution de groupement (article R2142-3 du CCP) ni aucune modification de groupement (alinéa 2 de l’article R2142-26 du CCP). Le délai de validité des propositions est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. Dispositions environnementales : se reporter à l’article 3.8 du RC. Toute demande de renseignements d’ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit via la plateforme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique « poser une question »). Le pouvoir adjudicateur consignera l’ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l’ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée. (article R. 2123-5 du CCP). Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera admise dans les 6 jours calendaires qui précèdent la date de remise des offres Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne 25, rue du Lycée 51036 Châlons-En-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr adresse internet : http://chalons-en champagne.tribunaladministratif.fr/. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Mairie de Troyes place Alexandre Israël B.P. 767 10026 Troyes Cedex, tél. : 03-25-42-68-47, courriel : commande.publique@ville-troyes.fr adresse internet :http://villetroyes.fr/

Informations complémentaires

Renseignements complémentaires : Pas de visite. Pas de variante ni de prestations supplémentaires éventuelles. S'agissant d'un marché de fourniture, la sous-traitance est interdite. Financement : Ville de Troyes.Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance : Il ne sera pas alloué d’avance. Délais de paiement : 30 jours. Le défaut de paiement dans le délai indiqué ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. (article R. 2192-31 du Code de la commande publique(CCP), le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par l’Acheteur. Néanmoins, l’Acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (article R. 2142-21-1° du CCP). En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles (article R2142-24 du CCP.) En outre, l’acheteur n’autorisera aucune demande de constitution de groupement (article R2142-3 du CCP) ni aucune modification de groupement (alinéa 2 de l’article R2142-26 du CCP). Le délai de validité des propositions est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. Dispositions

environnementales : se reporter à l’article 3.8 du RC. Toute demande de renseignements d’ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit via la plateforme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique « poser une question »). Le pouvoir adjudicateur consignera l’ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l’ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée. (article R. 2123-5 du CCP). Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera admise dans les 6 jours calendaires qui précèdent la date de remise des offres Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne 25, rue du Lycée 51036 Châlons-En-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr adresse internet : http://chalons-en champagne.tribunaladministratif.fr/. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Mairie de Troyes place Alexandre Israël B.P. 767 10026 Troyes Cedex, tél. : 03-25-42-68-47, courriel : commande.publique@ville-troyes.fr adresse internet :http://villetroyes.fr/

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 055-189312 (2026-03-18)

Avis de marché (2026-03-19)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
9 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰
Titre: Fourniture de 5 et 10 branches de saules tortueux naturelles
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de 5 et 10 branches de saules tortueux naturelles
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nouvelle valeur
Texte:

Erreur matérielle sur l'intitulé du nom du lot n°5 Au lieu de lire: Lot n°5 – Fourniture de 20 branches de saules tortueux naturelles Il convient de lire : Lot n°5 – Fourniture de 5 et 10 branches de saules tortueux naturelles

Autres informations complémentaires

Cette rectification concerne uniquement une erreur matérielle dans l’intitulé du lot figurant dans l’avis de publicité. L’ensemble des pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE) mentionne correctement l’intitulé du lot et demeure inchangé.

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 455a2b14-1699-45fe-8897-dd4d93d83bcb-01
Source: OJS 2026/S 056-195021 (2026-03-19)

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