Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de décors non lumineux dans le cadre des festivités de fin d’année-.
La présente consultation porte sur la fourniture de décors de Noël non lumineux comprenant des sapins naturels de différentes espèces, des sapins givrés pailletés, des branches de bouleau naturelles, des branches de saules naturelles, des genêts givrés pailletés ainsi que sur la fourniture de boules et de nœuds décoratifs de différentes dimensions. L’ensemble de ces décors est destiné principalement à un usage extérieur, robustesse et rigidité seront donc attendu. Les fournitures proposées répondront aux critères énoncés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et dans le descriptif du bordereau des prix Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en 7 lots et conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-20.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-18.
Avis de marché (2026-03-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de décors non lumineux dans le cadre des festivités de fin d’année-.
Numéro de référence: 202506121412
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture de décors de Noël non lumineux comprenant des sapins naturels de différentes espèces, des sapins givrés...”
Brève description
La présente consultation porte sur la fourniture de décors de Noël non lumineux comprenant des sapins naturels de différentes espèces, des sapins givrés pailletés, des branches de bouleau naturelles, des branches de saules naturelles, des genêts givrés pailletés ainsi que sur la fourniture de boules et de nœuds décoratifs de différentes dimensions.
L’ensemble de ces décors est destiné principalement à un usage extérieur, robustesse et rigidité seront donc attendu. Les fournitures proposées répondront aux critères énoncés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et dans le descriptif du bordereau des prix
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en 7 lots et conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture d’Epicéa commun de 1er choix”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture d’Abies nordmanniana de 1er choix” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture d’Abies nordmanniana givrés pailletés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de branches de bouleau naturelles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de 20 branches de saules tortueux naturelles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de potée de branches de genêts peintes en blanc ou rouge, floquées, givrées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de boules et de nœuds décoratifs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles”
“Renseignements complémentaires : Pas de visite. Pas de variante ni de prestations supplémentaires éventuelles. S'agissant d'un marché de fourniture, la...”
Renseignements complémentaires : Pas de visite. Pas de variante ni de prestations supplémentaires éventuelles. S'agissant d'un marché de fourniture, la sous-traitance est interdite. Financement : Ville de Troyes.Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance : Il ne sera pas alloué d’avance. Délais de paiement : 30 jours. Le défaut de paiement dans le délai indiqué ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. (article R. 2192-31 du Code de la commande publique(CCP), le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par l’Acheteur. Néanmoins, l’Acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (article R. 2142-21-1° du CCP). En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles (article R2142-24 du CCP.) En outre, l’acheteur n’autorisera aucune demande de constitution de groupement (article R2142-3 du CCP) ni aucune modification de groupement (alinéa 2 de l’article R2142-26 du CCP). Le délai de validité des propositions est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. Dispositions
environnementales : se reporter à l’article 3.8 du RC. Toute demande de renseignements d’ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit via la plateforme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique « poser une question »). Le pouvoir adjudicateur consignera l’ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l’ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée. (article R. 2123-5 du CCP). Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera admise dans les 6 jours calendaires qui précèdent la date de remise des offres Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne 25, rue du Lycée 51036 Châlons-En-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr adresse internet : http://chalons-en champagne.tribunaladministratif.fr/. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Mairie de Troyes place Alexandre Israël B.P. 767 10026 Troyes Cedex, tél. : 03-25-42-68-47, courriel : commande.publique@ville-troyes.fr adresse internet :http://villetroyes.fr/
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Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Téléphone: 0326668687📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
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Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne🏙️
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Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Téléphone: 0326668687📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 055-189312 (2026-03-18)
Avis de marché (2026-03-19) Objet Description
Description du marché:
“Fourniture de 5 et 10 branches de saules tortueux naturelles”
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Erreur matérielle sur l'intitulé du nom du lot n°5
Au lieu de lire:
Lot n°5 – Fourniture de 20 branches de saules tortueux naturelles
Il convient de lire...”
Texte
Erreur matérielle sur l'intitulé du nom du lot n°5
Au lieu de lire:
Lot n°5 – Fourniture de 20 branches de saules tortueux naturelles
Il convient de lire :
Lot n°5 – Fourniture de 5 et 10 branches de saules tortueux naturelles
“Cette rectification concerne uniquement une erreur matérielle dans l’intitulé du lot figurant dans l’avis de publicité.
L’ensemble des pièces du dossier de...”
Cette rectification concerne uniquement une erreur matérielle dans l’intitulé du lot figurant dans l’avis de publicité.
L’ensemble des pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE) mentionne correctement l’intitulé du lot et demeure inchangé.
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Source: OJS 2026/S 056-195021 (2026-03-19)