Accord-cadre de prestations de services relatifs à la réutilisation ou réhabilitation de bâtiments ou d'équipements publics existants 2026-2029
SPL Seine Ouest Aménagement
Prestations de maitrise d'oeuvre, principalement, pour la réalisation de travaux de réutilisation ou réhabilitation de bâtiments et d'équipements publics (crèches, groupes scolaires, centres de loisirs, équipements sportifs majoritairement) situés dans le département des Hauts de Seine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de création architecturale › Services d'architecte pour les bâtiments
- • Services de création architecturale › Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations de services relatifs à la réutilisation ou réhabilitation de bâtiments ou d'équipements publics existants 2026-2029
Numéro de référence: PF AC MOE 26-29
Brève description:
“Prestations de maitrise d'oeuvre, principalement, pour la réalisation de travaux de réutilisation ou réhabilitation de bâtiments et d'équipements publics...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Description du marché:
“Prestations de services, de maitrise d’œuvre principalement, relatifs à la réutilisation ou réhabilitation de bâtiments ou d’équipements publics existants”
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution des marchés subséquents ou des bons de commande sera le lieu de situation des bâtiments ou équipements à réhabiliter situés dans le...”
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Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-18 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl seine ouest amenagement
Numéro d'enregistrement national: 51254612800020
Adresse postale: 52 promenade du verger
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: embouvier@splsoa.fr 📧
Téléphone: 0141906715 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_2xnB1W3ZsL 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_2xnB1W3ZsL 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour connaître tous les détails de la procédure consulter le RC de la consultation”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 30 17 34 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Spl seine ouest amenagement
Numéro d'enregistrement national: 51254612800020
Adresse postale: 52 promenade du verger
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: embouvier@splsoa.fr 📧
Téléphone: 0141906715 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 005-010339 (2026-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations de services relatifs à la réutilisation ou réhabilitation de bâtiments ou d'équipements publics existants 2026-2029
Numéro de référence: PF AC MOE 26-29
Brève description:
“Prestations de maitrise d'oeuvre, principalement, pour la réalisation de travaux de réutilisation ou réhabilitation de bâtiments et d'équipements publics...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Description du marché:
“Prestations de services, de maitrise d’œuvre principalement, relatifs à la réutilisation ou réhabilitation de bâtiments ou d’équipements publics existants”
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution des marchés subséquents ou des bons de commande sera le lieu de situation des bâtiments ou équipements à réhabiliter situés dans le...”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-18 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl seine ouest amenagement
Numéro d'enregistrement national: 51254612800020
Adresse postale: 52 promenade du verger
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: embouvier@splsoa.fr 📧
Téléphone: 0141906715 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_2xnB1W3ZsL 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_2xnB1W3ZsL 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour connaître tous les détails de la procédure consulter le RC de la consultation”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 30 17 34 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Spl seine ouest amenagement
Numéro d'enregistrement national: 51254612800020
Adresse postale: 52 promenade du verger
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: embouvier@splsoa.fr 📧
Téléphone: 0141906715 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 005-010339 (2026-01-07)
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