Accord-cadre à bons de commande pour le renouvellement de la flotte automobile du GIE ELEGIA en location longue durée (LLD)
Groupement d'intérêt économique ELEGIA (GIE ELEGIA)
Accord-cadre à bons de commande pour le renouvellement de la flotte automobile du GIE ELEGIA en location longue durée (LLD)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour le renouvellement de la flotte automobile du GIE ELEGIA en location longue durée (LLD)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Code postal: 38000
Ville: Grenoble et l'Isle d'Abeau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Pas de reconduction.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2 sous-critères définis au RC
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Grenoble et l'Isle d'Abeau
Ville: Grenoble
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 30 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement d'intérêt économique ELEGIA (GIE ELEGIA)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Léon Sestier
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Cédric RUIZ
Courrier électronique: c.ruiz@elegia-groupe.fr 📧
Téléphone: 04 76 70 97 76 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nSqqVFwZeo 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nSqqVFwZeo 🌏
URL de participation: https://elegia.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 041-141263 (2026-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour le renouvellement de la flotte automobile du GIE ELEGIA en location longue durée (LLD)
Numéro de référence:
2026-VEH-GIE-017
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour le renouvellement de la flotte automobile du GIE ELEGIA en location longue durée (LLD)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2026-VEH-GIE-017
Code postal: 38000
Ville: Grenoble et l'Isle d'Abeau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Pas de reconduction.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2 sous-critères définis au RC
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Grenoble et l'Isle d'Abeau
Ville: Grenoble
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 30 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion sont conformes à la règlementation nationale et européenne en vigueur.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement d'intérêt économique ELEGIA (GIE ELEGIA)
Numéro d'enregistrement national:
52411964100024
Adresse postale: 4 rue Léon Sestier
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Cédric RUIZ
Courrier électronique: c.ruiz@elegia-groupe.fr 📧
Téléphone: 04 76 70 97 76 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nSqqVFwZeo 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nSqqVFwZeo 🌏
URL de participation: https://elegia.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
176 901 114 00403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
. Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile.
. Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 041-141263 (2026-02-26)
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