ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN CURATIF DES REVETEMENTS MURAUX ET DES REVETEMENTS DE SOLS
Les résidences de l'Orléanais
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent accord-cadre a pour objet de définir les prestations d'entretien curatif des peintures et des revêtements, en parties privatives (logements occupés, vacants, sinistrés ou en vente) et en parties communes, des ensembles immobiliers du patrimoine des Résidences de l'Orléanais répartis sur 2 Territoires : LOT 1 - TERRITOIRE NORD LOT 2 - TERRITOIRE SUD La liste des résidences concernées, par le présent marché, est jointe en Annexe pour chaque lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ENTREPRISE DUPONT mandataire du groupement SA ENTREPRISE DUPONT - SARL CHESNE - SARL THIERRY PERCHE
- • Revêtement de sols et de murs › Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Isère
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-20 | Avis de marché |
| 2026-03-25 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bons de commande pour l'entretien curatif des revetements muraux et des revetements de sols
Numéro de référence: 26-ENTMAIN-LL-02
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Territoire nord
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“TERRITOIRE NORD<br/>”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Adresse postale: Patrimoine Les Residences De L'Orleanais
Code postal: 45000
Ville: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2027-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Territoire sud
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“TERRITOIRE SUD<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège Les Residences De L'Orleanais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-20 12:00:00 📅
Lieu:
“Siège Les Residences De L'Orleanais”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Les résidences de l'Orléanais
Numéro d'enregistrement national: 52712
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Code postal: 45081
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Général Le Directeur
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0238414900 📞
URL: http://www.residences-orleanais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1767838 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1767838 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 97F8847B-0E17-A79C-78E36D4D82EF6138
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45044
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-orleans@justice.fr 📧
Téléphone: 0238745834 📞
Fax: 0238536574 📠
URL: https://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 97F8848B-C550-77A4-3B37E20E2F16A16D
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45044
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-orleans@justice.fr 📧
Téléphone: 0238745834 📞
Fax: 0238536574 📠
URL: https://www.justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 015-046337 (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“TERRITOIRE NORD”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“TERRITOIRE SUD”
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026-018
Date de conclusion du contrat: 2026-03-25 📅
Titre: Territoire Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: ENTREPRISE DUPONT mandataire du groupement SA ENTREPRISE DUPONT - SARL CHESNE - SARL THIERRY PERCHE
Numéro d'enregistrement national: 1767838-1-1-1
Adresse postale: 74 Av Denis Papin
Code postal: 45800
Commune postale: Saint-Jean-De-Braye
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1767838-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 46337-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 70D5D5AE-A513-4EBC-2E93B54D50C3D108
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
70D5D5BE-E895-38F7-9840B5FB87550CB6
Source: OJS 2026/S 060-208139 (2026-03-25)
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)