Accord cadre à bons de commande de travaux de petit entretien sur l'ensemble du patrimoine d'Habitat Sud Atlantic
Habitat sud Atlantic
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 3080000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-09-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz › Réparation et entretien d'équipements
- • Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes › Travaux de revêtement divers
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture › Travaux de couverture métallique
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de plomberie › Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
- • Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints › Travaux de pose de revêtements de sols
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande de travaux de petit entretien sur l'ensemble du patrimoine d'Habitat Sud Atlantic
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Réparation et entretien d'équipements 📦
Valeur estimée hors TVA: 28 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture Agence Sud + Pôle Est
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Patrimoine Hsa
Code postal: 64100
Ville: Bayonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-05-01 📅
Date de fin: 2028-05-02 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture Agence Nord
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture Patrimoine parties privatives sur l'ensemble du patrimoine
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture Patrimoine parties communes (Lot réservé) sur l'ensemble du patrimoine
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sol Agence Sud + Pôle Est
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sol Agence Nord
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie bois Agence Sud + pôle Est
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries bois Agence Nord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries alu Agence Sud + Pole Est
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie alu Agence Nord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité Agence Sud + Pôle Est
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité Agence Nord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie Agence Sud + Pôle Est
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie Agence Nord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maçonnerie/carrelage Agence Sud + Pôle Esr
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maçonnerie/carrelage Agence Nord
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plâtrerie/faïence Agence Sud + Pôle Est
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plâtrerie/faïence Agence Nord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Débouchage
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Portiers
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zinguerie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etanchéité
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat sud atlantic
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 chemin Abbé Edouard-Cestac
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SANGARE Lausséni
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0559584056 📞
URL: https://www.habitatsudatlantic.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881795 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881795 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 190-677256 (2026-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande de travaux de petit entretien sur l'ensemble du patrimoine d'Habitat Sud Atlantic
Numéro de référence:
2026TXHSA0063
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 3080000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Afficher plus
Produits/services: Réparation et entretien d'équipements 📦
Valeur estimée hors TVA: 28 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Peinture Agence Sud + Pôle Est
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Peinture Agence Sud + Pôle Est<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Patrimoine Hsa
Code postal: 64100
Ville: Bayonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-05-01 📅
Date de fin: 2028-05-02 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Peinture Agence Nord
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Peinture Agence Nord<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Peinture Patrimoine parties privatives sur l'ensemble du patrimoine
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Peinture Patrimoine parties privatives sur l'ensemble du patrimoine<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Peinture Patrimoine parties communes (Lot réservé) sur l'ensemble du patrimoine
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Peinture Patrimoine parties communes (Lot réservé) sur l'ensemble du patrimoine<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Sol Agence Sud + Pôle Est
Description du marché:
Sol Agence Sud + Pôle Est<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Sol Agence Nord
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Sol Agence Nord<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Menuiserie bois Agence Sud + pôle Est
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Menuiserie bois Agence Sud + pôle Est<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Menuiseries bois Agence Nord
Description du marché:
Menuiseries bois Agence Nord<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Menuiseries alu Agence Sud + Pole Est
Description du marché:
Menuiseries alu Agence Sud + Pole Est<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Menuiserie alu Agence Nord
Description du marché:
Menuiserie alu Agence Nord<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Electricité Agence Sud + Pôle Est
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Electricité Agence Sud + Pôle Est<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Electricité Agence Nord
Description du marché:
Electricité Agence Nord<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Plomberie Agence Sud + Pôle Est
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Plomberie Agence Sud + Pôle Est<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Plomberie Agence Nord
Description du marché:
Plomberie Agence Nord<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Maçonnerie/carrelage Agence Sud + Pôle Esr
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Maçonnerie/carrelage Agence Sud + Pôle Esr<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Maçonnerie/carrelage Agence Nord
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Maçonnerie/carrelage Agence Nord<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Plâtrerie/faïence Agence Sud + Pôle Est
Description du marché:
Plâtrerie/faïence Agence Sud + Pôle Est<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Plâtrerie/faïence Agence Nord
Description du marché:
Plâtrerie/faïence Agence Nord<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Débouchage
Description du marché:
Débouchage<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Portiers
Description du marché:
Portiers<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Charpente
Description du marché:
Charpente<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Zinguerie
Description du marché:
Zinguerie<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture métallique
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Etanchéité
Description du marché:
Etanchéité<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat sud atlantic
Numéro d'enregistrement national:
55500
Adresse postale: 2 chemin Abbé Edouard-Cestac
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SANGARE Lausséni
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0559584056 📞
URL: https://www.habitatsudatlantic.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881795 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881795 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
4B4EE3E6-CC05-9720-EADA35A79C47B9B5
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 190-677256 (2026-09-29)
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