Avis de marché (2026-01-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement méthodologique, pilotage projet et assistance à la réalisation opérationnelle des produits numériques pour l’ADEME
Numéro de référence: 2026AC000001
Brève description:
“Accompagnement méthodologique, pilotage projet et assistance à la réalisation opérationnelle des produits numériques pour l'ADEME”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Coaching et accompagnement méthodologique, pilotage projet, organisationnel et personnel”
Informations complémentaires:
“Chaque lot sera attribué à plusieurs attributaires, dans la limite d'un nombre maximum de 5 attributaires. Chaque lot est conclu pour une durée de 2 ans à...”
Informations complémentaires
Chaque lot sera attribué à plusieurs attributaires, dans la limite d'un nombre maximum de 5 attributaires. Chaque lot est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification. Chaque lot est reconductible 2 fois 1 an. La durée totale de chaque lot, toutes reconductions comprises, est de 4 ans
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Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accompagnement dans la construction et la réalisation de produits digitaux, d'expertise et de conseils associés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères annoncés dans le dossier de consultation des entreprises”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 02 55 10 10 02📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 02 55 10 10 02📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 012-034598 (2026-01-16)
Avis de marché (2026-02-02) Objet Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de l'accord-cadre 2026AC000001-1 (lot 1) est de 5 000 000 € TTC. Il sera attribué à plusieurs attributaires, dans la limite d'un nombre...”
Informations complémentaires
Le montant maximum de l'accord-cadre 2026AC000001-1 (lot 1) est de 5 000 000 € TTC. Il sera attribué à plusieurs attributaires, dans la limite d'un nombre maximum de 5 attributaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification, reconductible 3 fois 1 an, soit une durée totale de 5 ans, toutes reconductions comprises.
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Durée de l'accord: 5 (YEAR)
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de l'accord-cadre 2026AC000001-2 (lot 2) est de 47 500 000 Euros TTC. Il sera attribué à plusieurs attributaires, dans la limite d'un...”
Informations complémentaires
Le montant maximum de l'accord-cadre 2026AC000001-2 (lot 2) est de 47 500 000 Euros TTC. Il sera attribué à plusieurs attributaires, dans la limite d'un nombre maximum de 5 attributaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification, reconductible 3 fois 1 an, soit une durée totale de 5 ans, toutes reconductions comprises.
Procédure
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“L’objet de cet accord cadre est, en particulier, de permettre la mise en place d’équipes stables acquérant une compétence spécifique nécessaire pour mener à...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
L’objet de cet accord cadre est, en particulier, de permettre la mise en place d’équipes stables acquérant une compétence spécifique nécessaire pour mener à bien la réalisation d’outils accompagnant des politiques publiques réglementaires complexes et évolutives. En outre, ces réglementations sont souvent fondées sur des campagnes de déclarations annuelles dont la saisonnalité impacte la programmation de réversibilités longues (6 mois entrants + 6 mois sortants en général) qui ne peuvent avoir lieu durant ces campagnes. Une année supplémentaire nous permet donc de mieux répondre aux attentes de nos tutelles en gérant ces spécificités pour se rapprocher d’une durée moyenne effective d’utilisation de l’accord cadre de 4 ans pour 1 projet donné selon sa date de début.
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Modification de la durée de l'accord-cadre : 5 ans au lieu de 4 ans reconductions comprises” Autres informations complémentaires
“Modification de la durée des accords-cadres : 5 ans au lieu de 4 ans reconductions comprises”
Source: OJS 2026/S 023-077439 (2026-02-02)