26FOUR01-Fourniture d'équipements de pré collecte, de collecte et de lavage pour la Communauté de Communes du Vallespir 2026 - 2029
Communauté de communes du Vallespir
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture d'équipements de pré collecte, de collecte et de lavage pour la Communauté de Communes du Vallespir 2026 - 2029
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26FOUR01-Fourniture d'équipements de pré collecte, de collecte et de lavage pour la Communauté de Communes du Vallespir 2026 - 2029
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Exécution : territoire de la Communauté de Commune du Vallespir. Livraison : Rue du Roc de France
Code postal: 66400
Ville: Céret
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la Ccv
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-17 14:00:00 📅
Lieu: Siège de la Ccv
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du vallespir
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, Avenue du Vallespir
Code postal: 66400
Commune postale: Céret
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COSTE Michel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0468876905 📞
URL: http://www.vallespir.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793736 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793736 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-182412 (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26FOUR01-Fourniture d'équipements de pré collecte, de collecte et de lavage pour la Communauté de Communes du Vallespir 2026 - 2029
Numéro de référence:
26FF-CCV-0050-Y
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Fourniture d'équipements de pré collecte, de collecte et de lavage pour la Communauté de Communes du Vallespir 2026 - 2029
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Description
Identifiant interne:
F-PF-1793736
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Exécution : territoire de la Communauté de Commune du Vallespir. Livraison : Rue du Roc de France
Code postal: 66400
Ville: Céret
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la Ccv
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-17 14:00:00 📅
Lieu: Siège de la Ccv
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du vallespir
Numéro d'enregistrement national:
48439
Adresse postale: 2, Avenue du Vallespir
Code postal: 66400
Commune postale: Céret
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COSTE Michel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0468876905 📞
URL: http://www.vallespir.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793736 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793736 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
0EDBF1AE-C8D7-DE9D-53937E370DDA3267
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-182412 (2026-03-13)
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