Prestation de transport en autocar avec chauffeur pour les besoins des services de la Commune de Romans sur Isère. (26). Ce besoin concernant le transport des enfants dans les cadres scolaires, extra scolaires, sportifs, culturelles cela sur la commune de Romans ou extérieure à Romans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.
Avis de marché (2026-03-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: 252203 VR DCAMG ANSPORT SCOLAIRE EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR INTRA-MUROS ET EXTRA MUROS EN 2 LOTS
Numéro de référence: 252203
Brève description:
“Prestation de transport en autocar avec chauffeur pour les besoins des services de la Commune de Romans sur Isère. (26). Ce besoin concernant le transport...”
Brève description
Prestation de transport en autocar avec chauffeur pour les besoins des services de la Commune de Romans sur Isère. (26). Ce besoin concernant le transport des enfants dans les cadres scolaires, extra scolaires, sportifs, culturelles cela sur la commune de Romans ou extérieure à Romans
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Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Transports avec chauffeur intra muros”
Informations complémentaires:
“Lot n°1transports Intra Murosavec Chauffeur
- Montant minimum 120 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 440 000,00 euro(s) Ht 48 mois
- Période initiale -...”
Informations complémentaires
Lot n°1transports Intra Murosavec Chauffeur
- Montant minimum 120 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 440 000,00 euro(s) Ht 48 mois
- Période initiale - montant minimum annuel 30 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 110 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
- Reconduction 1 - montant minimum annuel 30 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 110 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
- Reconduction 2 - montant minimum annuel 30 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 110 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
- Reconduction 3 - montant minimum annuel 30 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 110 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
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Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transports avec chauffeur extra muros Romans”
Informations complémentaires:
“Lot n°2 Transports Extra Muros Romans Avec Chauffeur
- montant minimum 20 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 120 000,00 euro(s) Ht 48 Mois
- Période...”
Informations complémentaires
Lot n°2 Transports Extra Muros Romans Avec Chauffeur
- montant minimum 20 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 120 000,00 euro(s) Ht 48 Mois
- Période initiale - montant minimum annuel 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 30 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
- Reconduction 1 - montant minimum annuel 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 30 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
- Reconduction 2 - montant minimum annuel 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 30 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
- Reconduction 3 - montant minimum annuel 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 30 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-17 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Valence
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 9FAADA9F-A5CD-362B-1896627A41F49388
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 9FAADAED-F607-C6D7-84932E47AFA553A3
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-182261 (2026-03-16)