252203 VR DCAMG ANSPORT SCOLAIRE EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR INTRA-MUROS ET EXTRA MUROS EN 2 LOTS
Ville de Romans sur Isère
Prestation de transport en autocar avec chauffeur pour les besoins des services de la Commune de Romans sur Isère. (26). Ce besoin concernant le transport des enfants dans les cadres scolaires, extra scolaires, sportifs, culturelles cela sur la commune de Romans ou extérieure à Romans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-16 | Avis de marché |
| 2026-07-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 252203 VR DCAMG ANSPORT SCOLAIRE EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR INTRA-MUROS ET EXTRA MUROS EN 2 LOTS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1Transports INTRA MUROS
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Transports avec chauffeur intra muros
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
📦
Adresse postale: Majoritairement sur le territoire de la commune de Romans sur Isère (26) et ses alentours mais aussi occasionnellement dans toute la France
Code postal: 26100
Ville: Romans Sur Isere
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: éventuellement reconductible 3 fois 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 Transports EXTRA MUROS ROMANS
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Transports avec chauffeur extra muros Romans
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-17 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Valence
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-17 10:00:00 📅
Lieu: Valence
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Romans sur Isère
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Jules Nadi
Cs 41012
Code postal: 26102
Commune postale: Romans Sur Isere
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Thoraval Marie-Hélène
Courrier électronique: achats@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: 0475055151 📞
URL: http://www.ville-romans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793269 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793269 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-182261 (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 252203 VR DCAMG ANSPORT SCOLAIRE EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR INTRA-MUROS ET EXTRA MUROS EN 2 LOTS
Numéro de référence:
252203
Brève description:
Prestation de transport en autocar avec chauffeur pour les besoins des services de la Commune de Romans sur Isère. (26). Ce besoin concernant le transport des enfants dans les cadres scolaires, extra scolaires, sportifs, culturelles cela sur la commune de Romans ou extérieure à Romans
Afficher plus
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1Transports INTRA MUROS
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Transports avec chauffeur intra muros
Informations complémentaires:
Lot n°1transports Intra Murosavec Chauffeur
- Montant minimum 120 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 440 000,00 euro(s) Ht 48 mois
- Période initiale - montant minimum annuel 30 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 110 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
- Reconduction 1 - montant minimum annuel 30 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 110 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
- Reconduction 2 - montant minimum annuel 30 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 110 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
- Reconduction 3 - montant minimum annuel 30 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 110 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
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Adresse postale: Majoritairement sur le territoire de la commune de Romans sur Isère (26) et ses alentours mais aussi occasionnellement dans toute la France
Code postal: 26100
Ville: Romans Sur Isere
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: éventuellement reconductible 3 fois 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 Transports EXTRA MUROS ROMANS
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Transports avec chauffeur extra muros Romans
Informations complémentaires:
Lot n°2 Transports Extra Muros Romans Avec Chauffeur
- montant minimum 20 000,00 euro(s) Ht - montant maximum 120 000,00 euro(s) Ht 48 Mois
- Période initiale - montant minimum annuel 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 30 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
- Reconduction 1 - montant minimum annuel 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 30 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
- Reconduction 2 - montant minimum annuel 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 30 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
- Reconduction 3 - montant minimum annuel 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 30 000,00 euro(s) Ht 12 Mois
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-17 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Valence
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-17 10:00:00 📅
Lieu: Valence
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Romans sur Isère
Numéro d'enregistrement national:
44402
Adresse postale: Place Jules Nadi
Cs 41012
Code postal: 26102
Commune postale: Romans Sur Isere
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Thoraval Marie-Hélène
Courrier électronique: achats@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: 0475055151 📞
URL: http://www.ville-romans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793269 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793269 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
9FAADA9F-A5CD-362B-1896627A41F49388
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-182261 (2026-03-16)
Avis d'attribution de marché (2026-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description
Autres informations sur le renouvellement: 12 mois éventuellement reconductible 3 fois 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 182261-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 133-486201 (2026-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description
Autres informations sur le renouvellement: 12 mois éventuellement reconductible 3 fois 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 182261-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Epci
Montant annuel Ht :
Lot 1 : mini. 30 000 euro(s) / maxi. 110 000 euro(s)Lot 2 : mini. 5 000 euro(s) / maxi. 30 000 euro(s)Déclaré sans suite
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
91F0876F-B189-6F28-F8007229AC2DAA11
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
91F08780-CBF9-FB21-51E90034CEEAE714
Source: OJS 2026/S 133-486201 (2026-07-13)
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