ZAC de Cantebonne - Réalisation d'une fouille d'archéologie préventive

Avis de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ZAC de Cantebonne - Réalisation d'une fouille d'archéologie préventive
Numéro de référence: 2025-006
Brève description:
“ZAC de Cantebonne - Réalisation d'une fouille d'archéologie préventive”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne: 2025-006
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation d'une fouille d'archéologie préventive dans le cadre de la ZAC de Cantebonne dont l'EPA Alzette-Belval est...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le délai constitutif de la période de préparation et décapage est proposé par le candidat dans son Projet Scientifique d'Intervention dans le stricte...”    Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Site principal ou lieu d'exécution:
“ZAC de Cantebonne”
Code postal: 54190
Ville: Villerupt
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Adéquation et qualité des moyens mis en oeuvre au regard des prestations à réaliser
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité du projet d'intervention et de ses conditions de mise en oeuvre au regard des prestations à réaliser
Critère environnemental : actions en faveur du développement durable mises en oeuvre pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En application de l'article R.2142-24 du code de la commande publique et en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Public d'Aménagement Alzette-Belval
Numéro d'enregistrement national: 75075666000023
Adresse postale: Site de Micheville
Code postal: 57390
Commune postale: Audun-le-tiche
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Hafsa BENCHERIF
Courrier électronique: adm-financier@alzette-belval.fr 📧
Téléphone: +33383804022 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_7V2QP9lOxI 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://urlr.me/8EFhTk 🌏
URL de participation: https://urlr.me/8EFhTk 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://urlr.me/8EFhTk 🌏
Nom: Profil acheteur
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“- Le candidat devra obligatoirement être titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévus par l'article R.522-8 du Code du Patrimoine. Cette habilitation...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
1, rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Caroline PAGE
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33383342565 📞
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-409446 (2025-06-24)