XPORA - Dispositif médical stérile pour électroporation cardiaque - Centre hospitalier de Valenciennes

Centre hospitalier de Valenciennes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-18.

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle
• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-18	Avis de marché

Avis de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: XPORA - Dispositif médical stérile pour électroporation cardiaque - Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro de référence: 20250044
Brève description:

XPORA - Dispositif médical stérile pour électroporation cardiaque - Centre hospitalier de Valenciennes

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Catheter d'electroporation
Quantité: 800 pièce
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: CATHETER D'ELECTROPORATION
Informations complémentaires:

Précision concernant la durée : Le marché est conclu pour une durée de 9 mois à partir du 01/08/2025 ou à défaut à partir de la date de notification, jusqu'au 31/05/2026 puis renouvelable 2 fois 12 mois soit jusqu'au 31/05/2028. --- Précisions concernant la quantité : Le volume annoncé au point BT-25-Lot est annuel.

Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes - Pôle Pharmacie - Avenue Désandrouin - B.P. 479
Code postal: 59322
Ville: Valenciennes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Date de fin: 2026-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Les candidats ont la possibilité de proposer des prestations supplémentaires éventuelles (autres tailles ou autres présentations…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces prestations supplémentaires éventuelles (PSE) dans l'offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d'ajouter dans le marché, en cours d'exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d'avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d'y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualitatif (utilisation)
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sécurité d'approvisionnement : - Existence de plusieurs sites de fabrication : 5 points - Engagements pour éviter les ruptures de réapprovisionnement (fournir détails et indicateurs de suivis) : > Communication rupture : 5 points > Stock sécurité dédié à notre établissement (nombre de jours) : 5 points - Procédure gestion rupture : 5 points
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prestation fournisseur : - Frais de port : 4 points - Heure limite de prise en charge de commandes : 1,5 point - Passage commande EDI : 2 points - Délai de livraison : 2,5 point - Livraison sous 24 heures sans frais : 1,5 point - Remise sur chiffre d'affaire ou quantités commandées : 1 point - Remise sur nombre maximal de commandes annuelles : 1,5 point - Remise pour paiement rapide : 4 points - Développement durable : 2 points
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Aiguille transseptale
Quantité: 200 pièce
Description du marché: AIGUILLE TRANSSEPTALE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes
Pôle Pharmacie - Avenue Désandrouin - B.P. 479

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le marché a pour objet : DISPOSITIF MEDICAL STERILE POUR ELECTROPORATION CARDIAQUE, divisé en 2 lots. Les caractéristiques et les quantités sont précisées dans les tableaux récapitulatifs des besoins. Les quantités figurant dans le tableau du CCP représentent la prévision de consommation annuelle. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum qui prend effet à compter du 01/08/2025 ou à compter de la notification si elle est postérieure pour une durée maximale de 33 mois. L'ensemble des lots prendra fin au plus tard le 31/05 quelle que soit la date du début de marché. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. Le marché est conclu pour une durée de 9 mois à partir du 01/08/2025 ou à défaut à partir de la date de notification, jusqu'au 31/05/2026 puis renouvelable 2 fois 12 mois soit jusqu'au 31/05/2028.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule des marchés publics
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-16 16:00:00 📅
Lieu: Cellule des marchés publics
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique :: - DC1 - Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants. - DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 5142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique :: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle

Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique :: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Pôle Pharmacie - Avenue Désandrouin - B.P. 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-dms@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327143570 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l'adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES - SERVICE PHARMACIE - AVENUE JEAN DEVEMY - 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l'offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l'exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l'établissement de santé. Les lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d'éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l'objet d'un envoi express de la part du fournisseur. --- Essais, démonstrations : Les essais ou démonstration seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l'offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d'éventuels essais.

Informations complémentaires

Modalités de remise des spécimens :
La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits).
Ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un
conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi
que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l'adresse suivante :
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES - SERVICE PHARMACIE - AVENUE JEAN
DEVEMY - 59322 VALENCIENNES CEDEX.
Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l'offre. Le
format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l'exception de
disquette).
Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant.
Les spécimens demeureront la propriété de l'établissement de santé.
Les lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux
annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d'éventuels
essais.
Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques
complémentaires. Ils devront alors faire l'objet d'un envoi express de la part du fournisseur.
---
Essais, démonstrations :
Les essais ou démonstration seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien
responsable du marché, sous réserve de régularité de l'offre du candidat. Les produits devront être
présentés aux pharmaciens avant d'éventuels essais.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l'accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 078-259836 (2025-04-18)

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