VOSGELIS - Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs - Années 2026 et suivantes
ESTORIA
Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-15.
Qui ?- • ESTORIA
- • Alsace › Bas-Rhin
- • Ile-de-France › Paris
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: VOSGELIS - Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs - Années 2026 et suivantes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de l'agence d'Epinal
Description du marché: Secteur de l'agence d'Epinal
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de l'agence de Mirecourt
Description du marché: Secteur de l'agence de Mirecourt
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de l'agence de Neufchâteau
Description du marché: Secteur de l'agence de Neufchâteau
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de l'agence de Remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de l'agence de Saint Dié Des Vosges
Description du marché: Secteur de l'agence de Saint Dié Des Vosges
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Groupes particuliers du secteur de l'agence d'Epinal
Description du marché: Groupes particuliers du secteur de l'agence d'Epinal
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Groupes particuliers du secteur de l'agence de Mirecourt
Description du marché: Groupes particuliers du secteur de l'agence de Mirecourt
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Groupes particuliers du secteur de l'agence de Neufchâteau
Description du marché: Groupes particuliers du secteur de l'agence de Neufchâteau
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Groupes particuliers 1 du secteur de l'agence de Remiremont
Description du marché: Groupes particuliers 1 du secteur de l'agence de Remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Groupes particuliers 2 du secteur de l'agence de Remiremont
Description du marché: Groupes particuliers 2 du secteur de l'agence de Remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Groupes particuliers du secteur de l'agence de Saint Dié des Vosges
Description du marché: Groupes particuliers du secteur de l'agence de Saint Dié des Vosges
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Alsace
Description du marché: Secteur Alsace
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Estoria
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Téléphone: +33 329829811 📞
URL: https://www.estoria.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_7z0nUtG7Wy 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-fic&PCSLID=CSL_2025_7z0nUtG7Wy&cycNum=0 🌏
URL de participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-fic&PCSLID=CSL_2025_7z0nUtG7Wy&cycNum=0 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 177-604153 (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: VOSGELIS - Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs - Années 2026 et suivantes
Numéro de référence:
4145
Brève description:
Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Secteur de l'agence d'Epinal
Description du marché: Secteur de l'agence d'Epinal
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Reconductible : Le marché prend effet à compter du 02 janvier 2026 et court jusqu'au 31 décembre 2026. Il est prévu 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune pour les années 2027 2028 et 2029.
La reconduction est tacite. Dans l'hypothèse où VOSGELIS décide de ne pas reconduire le marché, il notifiera sa décision au titulaire 3 mois avant l'expiration de la période considérée, soit avant le 30 septembre des années 2026 2027 et 2028.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Secteur de l'agence de Mirecourt
Description du marché: Secteur de l'agence de Mirecourt
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Secteur de l'agence de Neufchâteau
Description du marché: Secteur de l'agence de Neufchâteau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Secteur de l'agence de Remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Secteur de l'agence de Saint Dié Des Vosges
Description du marché: Secteur de l'agence de Saint Dié Des Vosges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Groupes particuliers du secteur de l'agence d'Epinal
Description du marché: Groupes particuliers du secteur de l'agence d'Epinal
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Groupes particuliers du secteur de l'agence de Mirecourt
Description du marché: Groupes particuliers du secteur de l'agence de Mirecourt
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Groupes particuliers du secteur de l'agence de Neufchâteau
Description du marché: Groupes particuliers du secteur de l'agence de Neufchâteau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Groupes particuliers 1 du secteur de l'agence de Remiremont
Description du marché: Groupes particuliers 1 du secteur de l'agence de Remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Groupes particuliers 2 du secteur de l'agence de Remiremont
Description du marché: Groupes particuliers 2 du secteur de l'agence de Remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Groupes particuliers du secteur de l'agence de Saint Dié des Vosges
Description du marché: Groupes particuliers du secteur de l'agence de Saint Dié des Vosges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Secteur Alsace
Description du marché: Secteur Alsace
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
- Lots 7 à 9 : conformément à l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, ces lots sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes
- lots 6, 10 et 11 : conformément à l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, ces lots sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Estoria
Numéro d'enregistrement national:
78343666000022
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Téléphone: +33 329829811 📞
URL: https://www.estoria.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_7z0nUtG7Wy 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-fic&PCSLID=CSL_2025_7z0nUtG7Wy&cycNum=0 🌏
URL de participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-fic&PCSLID=CSL_2025_7z0nUtG7Wy&cycNum=0 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
175 400 050 00019
Adresse postale: Place de la Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 177-604153 (2025-09-15)
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