Viabilité hivernale
Commune d'Épagny Metz-Tessy
Prestations de viabilité hivernale de la voirie et des propriétés communales comprenant notamment le chargement du sel aux Centres Techniques Municipaux, le déneigement et l'épandage de produits déverglaçants, à la demande, avec véhicules et chauffeurs. Montants maximums par période : Lot 1 - 70 000.00 euro(s) HT Lot 2 - 30 000.00 euro(s) HT Lot 3 - 30 000.00 euro(s) HT Lot 4 - 20 000.00 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-02 | Avis de marché |
| 2025-10-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viabilité hivernale
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voies principales
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Voies principales
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-21 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voies secondaires secteur Nord
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Voies secondaires secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voies secondaires secteur Sud
Description du marché: Voies secondaires secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voies étroites et pistes cyclables
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Voies étroites et pistes cyclables
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-07-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'EPAGNY METZ-TESSY
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 143 rue de la République
Code postal: 74330
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAVIET Roland
Courrier électronique: marches@epagnymetztessy.fr 📧
Téléphone: 0450220471 📞
URL: http://www.epagnymetztessy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=71402 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=71402 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 105-355858 (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viabilité hivernale
Numéro de référence:
25019-22
Brève description:
Prestations de viabilité hivernale de la voirie et des propriétés communales comprenant notamment le chargement du sel aux Centres Techniques Municipaux, le déneigement et l'épandage de produits déverglaçants, à la demande, avec véhicules et chauffeurs.
Montants maximums par période :
Lot 1 - 70 000.00 euro(s) HT
Lot 2 - 30 000.00 euro(s) HT
Lot 3 - 30 000.00 euro(s) HT
Lot 4 - 20 000.00 euro(s) HT
Afficher plus
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Voies principales
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Voies principales
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-21 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Voies secondaires secteur Nord
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Voies secondaires secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Voies secondaires secteur Sud
Description du marché: Voies secondaires secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Voies étroites et pistes cyclables
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Voies étroites et pistes cyclables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-07-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'EPAGNY METZ-TESSY
Numéro d'enregistrement national:
2392
Adresse postale: 143 rue de la République
Code postal: 74330
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAVIET Roland
Courrier électronique: marches@epagnymetztessy.fr 📧
Téléphone: 0450220471 📞
URL: http://www.epagnymetztessy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=71402 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=71402 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
DCE7798A-022C-7113-2200703044CE0DCE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 105-355858 (2025-06-02)
Avis d'attribution de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-16 📅
Titre: Voies principales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Bortoluzzi sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 83 rue des Roseaux
Code postal: 74330
Commune postale: Epagny
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bortoluzzi.fr 📧
Téléphone: 0450223171 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Jl environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 930 Route Des Chez Les Bois
Code postal: 74370
Commune postale: Fillieres
Courrier électronique: jordan.laffin@jlenvironnement.com 📧
Téléphone: 0669446872 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 355858-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 200-683854 (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25019
Date de conclusion du contrat: 2025-09-16 📅
Titre: Voies principales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Bortoluzzi sas
Numéro d'enregistrement national:
71402-1-1-1
Adresse postale: 83 rue des Roseaux
Code postal: 74330
Commune postale: Epagny
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bortoluzzi.fr 📧
Téléphone: 0450223171 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
71402-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom: Jl environnement
Numéro d'enregistrement national:
71402-1-3-1
Adresse postale: 930 Route Des Chez Les Bois
Code postal: 74370
Commune postale: Fillieres
Courrier électronique: jordan.laffin@jlenvironnement.com 📧
Téléphone: 0669446872 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
71402-1-4-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 355858-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
3F203BDB-AC7E-AA59-598DF0ED3FE64A54
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3F203BEB-E871-CC0D-E0ECB13B789BF49D
Source: OJS 2025/S 200-683854 (2025-10-16)
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