Viabilité hivernale sur la Commune de Cruseilles
MAIRIE DE CRUSEILLES
Les prestations à réaliser comprennent le déneigement et le salage raisonné des voies, trottoirs et parkings communaux suivant six circuits correspondant aux 6 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déverglaçage
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-25 | Avis de marché |
| 2025-09-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viabilité hivernale sur la Commune de Cruseilles
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Circuit n°1
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 74350
Ville: Cruseilles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Circuit n°2
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Circuit n°3
Valeur estimée hors TVA: 10 500 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Circuit n°4
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Circuit n°5
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Circuit n°6
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de déverglaçage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): En Mairie de Cruseilles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-21 17:00:00 📅
Lieu: En Mairie de Cruseilles
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de cruseilles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 Place De La Mairie
Code postal: 74350
Commune postale: Cruseilles
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MERMILLOD Sylvie
Courrier électronique: commandepublique@cruseilles.fr 📧
Téléphone: 0450321033 📞
Fax: 0450440736 📠
URL: http://www.cruseilles.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=72409 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=72409 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-495652 (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viabilité hivernale sur la Commune de Cruseilles
Numéro de référence:
VH
Brève description:
Les prestations à réaliser comprennent le déneigement et le salage raisonné des voies, trottoirs et parkings communaux suivant six circuits correspondant aux 6 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Circuit n°1
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description du marché:
Le circuit n°1 comprend plusieurs secteurs : les Bains, les Goths, Féchy, la Ravoire, le Noiret, le Fésigny, les Moulins, le Batioret et Ronzier. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur deux parkings et dans l'enceinte du Centre Technique Municipal (CTM). À titre indicatif, le linéaire du circuit n°1 est d'environ 16,9 km
Afficher plus
Ville: Cruseilles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Circuit n°2
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Description du marché:
Le circuit n°2 comprend plusieurs secteurs : Chez Vaudey, Bougy, Deyrier, Maconseil, les Dronières, les Follats. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur sept parkings. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°2 est d'environ 15,9 km
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Circuit n°3
Valeur estimée hors TVA: 10 500 EUR 💰
Description du marché:
Le circuit n°3 comprend plusieurs secteurs : les Prés Longs, les Grands Champs, Troinex, les Ebeaux et le centre-bourg. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur huit parkings et dans l'enceinte du Collège Louis Armand (à leur demande). À titre indicatif, le linéaire du circuit n°3 est d'environ 5,9 km
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Circuit n°4
Description du marché:
Le circuit n°4 comprend plusieurs secteurs : les Lirons, l'Abergement, les Coudrets, le Pontet, les Moulins et le Biollay d'une part. Ainsi que les secteurs : Arthaz, Usine, Chevoinche, Beccon, Grangettes. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur trois parkings. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°4 est d'environ 10 km
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Circuit n°5
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:
Le circuit n°5 comprend plusieurs secteurs : les Prés Longs, les Grands Champs, Troinex, les Ebeaux et le centre-bourg. Le déneigement s'effectue principalement sur trottoirs mais aussi l'enceinte de l'École Saint Maurice (à leur demande), les allées du cimetière et la Place de l'Église. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°5 est d'environ 4,6 km
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Circuit n°6
Description du marché:
Le circuit n°6 comprend plusieurs secteurs : le Suet, le Fésigny, Beccon, l'Arthaz et les Dronières. Le déneigement s'effectue principalement sur trottoirs. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°6 est d'environ 5,6 km
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de déverglaçage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): En Mairie de Cruseilles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-21 17:00:00 📅
Lieu: En Mairie de Cruseilles
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de cruseilles
Numéro d'enregistrement national:
2594
Adresse postale: 35 Place De La Mairie
Code postal: 74350
Commune postale: Cruseilles
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MERMILLOD Sylvie
Courrier électronique: commandepublique@cruseilles.fr 📧
Téléphone: 0450321033 📞
Fax: 0450440736 📠
URL: http://www.cruseilles.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=72409 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=72409 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il n'est pas prévu de visite obligatoire. Toutefois, l'entreprise tiendra compte de toutes les difficultés d'exécution des prestations pour établir son offre de prix. Il est entendu que le prestataire ne pourra pas prétendre à une méconnaissance des lieux qui engendrerait quelconque surcoût financier
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
955C986B-0C6D-CC5E-BE12A484D9CF51FF
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-495652 (2025-07-25)
Avis d'attribution de marché (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 41 325 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-19 📅
Titre: Circuit n°1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 41 325 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Eta du saleve
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 215 Rte Du Chef Lieu
Code postal: 74350
Commune postale: Vovray-En-Bornes
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Mb agri
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 150 Rte De Bougy
Commune postale: Cruseilles
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Eta gaillard steeven
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 333 Rte D'Annecy
Commune postale: Saint-Blaise
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Jl environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 930 Rte De Chez Le Bois
Code postal: 74370
Commune postale: Filliere
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 495652-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 181-617023 (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 41 325 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-05
Date de conclusion du contrat: 2025-09-19 📅
Titre: Circuit n°1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 41 325 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Eta du saleve
Numéro d'enregistrement national:
72409-1-1-1
Adresse postale: 215 Rte Du Chef Lieu
Code postal: 74350
Commune postale: Vovray-En-Bornes
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Mb agri
Numéro d'enregistrement national:
72409-1-2-1
Adresse postale: 150 Rte De Bougy
Commune postale: Cruseilles
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom: Eta gaillard steeven
Numéro d'enregistrement national:
72409-1-3-1
Adresse postale: 333 Rte D'Annecy
Commune postale: Saint-Blaise
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Numéro d'enregistrement national:
72409-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom: Jl environnement
Numéro d'enregistrement national:
72409-1-5-1
Adresse postale: 930 Rte De Chez Le Bois
Code postal: 74370
Commune postale: Filliere
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Numéro d'enregistrement national:
72409-1-6-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 495652-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
CE95D346-923C-9963-B91F8B97F565CE7D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CE95D354-BBEB-CC5B-4E03EBB59FACE07A
Source: OJS 2025/S 181-617023 (2025-09-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes (>20)
- Services d'enlèvement des graffitis
- Services d'enlèvement du plomb (2)
- Services de déneigement (12)
- Services de désamiantage (3)
- Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain
- Services de déverglaçage (1)
- Services de nettoyage de plages (1)
- Services de nettoyage et de vidange des avaloirs (1)
- Services de voirie et services de balayage des rues (13)