Véhicules électriques

Avis de marché (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: AO25-01
Brève description:
“Véhicules électriques”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: LLD - véhicules électriques type « Berline » - département 21
Description du marché:
“LLD - véhicules électriques type « Berline » - département 21”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: LLD - véhicules électriques type « Citadine » - département 21
Description du marché:
“LLD - véhicules électriques type « Citadine » - département 21”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: LLD - véhicule électrique utilitaire léger type « Fourgon » - département 21
Description du marché:
“LLD - véhicule électrique utilitaire léger type « Fourgon » - département 21”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: LLD - véhicules électriques type « Berline » - département 71
Description du marché:
“LLD - véhicules électriques type « Berline » - département 71”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: LLD - véhicules électriques type « Citadine » - département 71
Description du marché:
“LLD - véhicules électriques type « Citadine » - département 71”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: LLD - véhicule électrique utilitaire léger type « Fourgon » - département 71
Description du marché:
“LLD - véhicule électrique utilitaire léger type « Fourgon » - département 71”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cci metropole de bourgogne
Numéro d'enregistrement national: 13002948100012
Adresse postale: 2 AVENUE DE MARBOTTE
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jp.martins@bourgognefranchecomte.cci.fr 📧
Téléphone: 0380604017 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 044-140236 (2025-03-03)

Avis de marché (2025-04-17)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: de6bafdf-d9c0-481c-9779-06c9ec654e97-01
Source: OJS 2025/S 077-255938 (2025-04-17)