Val de Moder : constitution de la collection de la nouvelle médiathèque - accord-cadre à bons de commande
Communauté d'agglomération de Haguenau
Val de Moder : constitution de la collection de la nouvelle médiathèque - accord-cadre à bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés
- • Pièces pour matériel audio et vidéo › Films
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Val de Moder : constitution de la collection de la nouvelle médiathèque - accord-cadre à bons de commande
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: imprimés fiction et documentaires - enfants, adolescents et adultes
Description du marché: imprimés fiction et documentaires - enfants, adolescents et adultes
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: films de fiction et documentaires - adultes et enfants
Description du marché: films de fiction et documentaires - adultes et enfants
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Films 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Haguenau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 84 route de Strasbourg
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: 0388906788 📞
URL: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 054-174697 (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Val de Moder : constitution de la collection de la nouvelle médiathèque - accord-cadre à bons de commande
Numéro de référence:
FOURN.VDM.médiathèque/2025
Brève description:
Val de Moder : constitution de la collection de la nouvelle médiathèque - accord-cadre à bons de commande
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: imprimés fiction et documentaires - enfants, adolescents et adultes
Description du marché: imprimés fiction et documentaires - enfants, adolescents et adultes
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 60 000,00 Euros/HT pour la première période ferme et un montant annuel maximum de 55 000,00 Euros/HT pour l'année de reconduction.
Durée de l'accord: 2 années Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: films de fiction et documentaires - adultes et enfants
Description du marché: films de fiction et documentaires - adultes et enfants
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 45 000,00 Euros/HT pour la première période ferme et un montant annuel maximum de 40 000,00 Euros/HT pour l'année de reconduction.
Produits/services: Films
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Films 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les présents accords-cadres de fournitures mono-attributaires sont passés sur appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17, et R. 2161-2 et suivants, L. 2125-1-1°, R. 2121-8, R. 2162-1 et suivants du Code de la Commande publique
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
La conformité du contenu par rapport aux pièces demandées ; les garanties sur les capacités techniques, professionnelles et financières.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et R. 2143-3 et suivants du Code de la Commande Publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Haguenau
Numéro d'enregistrement national:
20006787400012
Adresse postale: 84 route de Strasbourg
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: 0388906788 📞
URL: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions particulières : accords-cadres passés avec un seul opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une première période ferme, courant de leur notification jusqu'au 05 juillet 2026. Ils seront ensuite tacitement reconductibles une (1) fois pour une année supplémentaire. Les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget de la Communauté d'Agglomération de Haguenau. Les prix des accords-cadres consistent en un prix éditeur ou un prix catalogue public sur lequel le fournisseur accorde un rabais. Critères de jugement des offres : se reporter au règlement de la consultation. Conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire : renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par les articles R. 2142-6 et suivants du Code de la Commande Publique et par l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements pouvant être demandés aux candidats à un marché public et rappelés par le règlement de la consultation. Renseignements complémentaires : Mme Joanna MASTIO, Commande publique CAH, 03 88 90 67 88, joanna.mastio@agglo-haguenau.fr.
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
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