TRI DES RECYCLABLES SECS (HORS VERRE) DE LA CCHCPP
CC Haut chemin pays de Pange
Le présent marché a pour objet le tri des recyclables secs (hors verre) collectés par la collectivité
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tri des recyclables secs (hors verre) de la cchcpp
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Tri des recyclables secs hors verre de la cchcpp
Quantité: 4800 tonne
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-11-03 09:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Haut Chemin Pays de Pange
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1bis route de Metz
Code postal: 57530
Commune postale: Pange
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Responsable d'exploitation
Courrier électronique: exploitation@cchcpp.fr 📧
Téléphone: +33 387641063 📞
URL: https://www.cchcpp.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
BP51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-618379 (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tri des recyclables secs (hors verre) de la cchcpp
Numéro de référence:
2025.SPED.TRI
Brève description:
Le présent marché a pour objet le tri des recyclables secs (hors verre) collectés par la collectivité
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2025.SPED.TRI
Titre: Tri des recyclables secs hors verre de la cchcpp
Quantité: 4800 tonne
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
La durée du présent marché est de 3 ans, renouvelable une fois d'une période d'un an, par reconduction tacite. La date prévisionnelle du début des prestations est fixée au 1er janvier 2026.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-11-03 09:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Haut Chemin Pays de Pange
Numéro d'enregistrement national:
20006795700031
Adresse postale: 1bis route de Metz
Code postal: 57530
Commune postale: Pange
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Responsable d'exploitation
Courrier électronique: exploitation@cchcpp.fr 📧
Téléphone: +33 387641063 📞
URL: https://www.cchcpp.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
BP51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 88 21 23 23 📞
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-618379 (2025-09-19)
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