Travaux publics de voirie sur le territoire de la CCPO
Cté cnes du Pays de l'Ozon
Le présent accord-cadre et les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement portent sur la réalisation des prestations suivantes : Travaux publics de voirie sur le territoire de la CCPO. Les marchés subséquents auront pour objet les travaux d'investissement de voirie sur le territoire de la CCPO, conformément au CCTP, dont le montant est inférieur à 275 000 euros HT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux publics de voirie sur le territoire de la CCPO
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux routiers 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot unique
Description du marché: Travaux publics de voirie sur le territoire de la CCPO
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CCPO
Adresse postale: 1 rue du Stade
Code postal: 69360
Ville: Saint Symphorien d'Ozon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60%)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la CCPO - 1 rue du stade - 69360 Saint Symphorien d'Ozon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Lieu: Siège de la CCPO - 1 rue du stade - 69360 Saint Symphorien d'Ozon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté Cnes du Pays de l'Ozon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du Stade
Code postal: 69360
Commune postale: Saint Symphorien d'Ozon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cmichel@pays-ozon.com 📧
Téléphone: +33 469163960 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://pays-ozon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_178_1123952.html 🌏
URL de participation: https://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Palais des Juridictions administratives
184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-687700 (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux publics de voirie sur le territoire de la CCPO
Brève description:
Le présent accord-cadre et les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement portent sur la réalisation des prestations suivantes : Travaux publics de voirie sur le territoire de la CCPO. Les marchés subséquents auront pour objet les travaux d'investissement de voirie sur le territoire de la CCPO, conformément au CCTP, dont le montant est inférieur à 275 000 euros HT.
Afficher plus
Produits/services: Travaux routiers 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Lot unique
Titre: Lot unique
Description du marché: Travaux publics de voirie sur le territoire de la CCPO
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CCPO
Adresse postale: 1 rue du Stade
Code postal: 69360
Ville: Saint Symphorien d'Ozon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60%)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la CCPO - 1 rue du stade - 69360 Saint Symphorien d'Ozon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Lieu: Siège de la CCPO - 1 rue du stade - 69360 Saint Symphorien d'Ozon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté Cnes du Pays de l'Ozon
Numéro d'enregistrement national:
24690076500073
Adresse postale: 1 rue du Stade
Code postal: 69360
Commune postale: Saint Symphorien d'Ozon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cmichel@pays-ozon.com 📧
Téléphone: +33 469163960 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://pays-ozon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_178_1123952.html 🌏
URL de participation: https://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
176 900 058 00015
Adresse postale: Palais des Juridictions administratives
184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-687700 (2025-10-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕