Avis de marché (2025-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux pour réparations, entretien courant et interventions d'urgence sur le réseau routier départemental pour la période 2025-2029
Numéro de référence: 25SSO002
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum annuel exécuté par l'émission de bons de commande”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Valeur estimée hors TVA: 14 769 178 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“TREC - UT ALES<br/>”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Une nouvelle consultation sera engagée par le Département avant le terme du contrat” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“TREC - UT BAGNOLS<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“TREC - UT BESSEGES<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“TREC - UT LE VIGAN<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“TREC - UT VAUVERT<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé pour partie sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard, et au moyen d'emprunt(s)
“Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap).
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres...”
Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap).
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 5 lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots. (Cf Rc Art 1.4)
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
Si les travaux le nécessitent, une période de préparation sera prévue. Sa durée, comprise dans le délai d'exécution du bon de commande concerné, sera alors de 30 jours à compter de la notification du bon de commande. (Cf Ccap Art 9.3.1)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 20A1B4B5-A9FC-EEB7-907D574ED3CB1AB7
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 20A1B4C5-D1A4-35CA-58FA6266C0B9527A
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 114-391244 (2025-06-13)
Avis d'attribution de marché (2025-10-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 14 769 178 EUR 💰
Description
Description du marché:
“TREC - UT ALES” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description du marché:
“TREC - UT BAGNOLS”
Description du marché:
“TREC - UT BESSEGES”
Description du marché:
“TREC - UT LE VIGAN”
Description du marché:
“TREC - UT VAUVERT”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 45200
Date de conclusion du contrat: 2025-09-08 📅
Titre: Trec - Ut Ales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 791803.9 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: S.a.r.l. s.e. entreprise michel
Numéro d'enregistrement national: 1663372-1-1-1
Adresse postale: 220 Chemin de Peyrigoux
Code postal: 30140
Commune postale: Bagard
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: entreprise.michel@seemichel.fr📧
Téléphone: 0466607833📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 726725.75 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route grand sud mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 1663372-1-2-1
Adresse postale: 166 Route de Beaucaire
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Courrier électronique: arthur.vernier@eiffage.com📧
Téléphone: 0466282232📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 698 876 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: S.a.s. laupie
Numéro d'enregistrement national: 1663372-1-3-1
Adresse postale: 951 Route de Besseges
Code postal: 30410
Commune postale: Meyrannes
Courrier électronique: contact@laupie.fr📧
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 390473.8 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: S.A.S. EXPLOITATION ETS René GERMAIN
Numéro d'enregistrement national: 1663372-1-4-1
Adresse postale: Le Mont Du Moulin
Code postal: 30750
Commune postale: Lanuejols
Courrier électronique: info@germain-tp.com📧
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 884798.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: LAUTIER MOUSSAC Ets BRAJA VESIGNE
Numéro d'enregistrement national: 1663372-1-5-1
Adresse postale: 166 route de Beaucaire-Cs 20001
Code postal: 30190
Commune postale: Moussac
Courrier électronique: lautier@brajavesigne-lm.fr📧
Téléphone: 0466816187📞
“Lot 3 : 2 Sous-traitants suivants : S.A.R.L. Amiante Cevennes-30100 Alès et S.A.S. E.S.R.-30900 Nîmes” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0AC627C3-938B-A91C-56A911F884548D94
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0AC627DD-0382-0145-2064E3081545545F
Source: OJS 2025/S 202-692770 (2025-10-20)